Outre-mer

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2021

• 7 janvier 2021
  •  Ratification de l'ordonnance n° 2020-1256 du 14 octobre 2020 - Texte n° 257 (Texte)
• 4 janvier 2021
  •  Conseillers de l'Assemblée de Guyane - Texte n° 37 (Texte)

2020

• 11 décembre 2020
  •  Conseillers de l'Assemblée de Guyane - Rapport n° 206 (Rapport)
• 10 décembre 2020
  •  La Délégation sénatoriale aux outre-mer engage son programme de travail (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2020
  •  Conseillers de l'Assemblée de Guyane - Texte de la commission n° 207 (Texte)
• 7 décembre 2020
  •  Eau potable et assainissement en Guadeloupe - Texte n° 180 (Texte)
• 4 décembre 2020
  •  Conseillers de l'Assemblée de Guyane - Texte n° 178 (Texte)
• 3 décembre 2020
  •  La délégation sénatoriale aux outre-mer a constitué son bureau (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 139 tome V (Avis)
  •  Budget 2021 : Outre-mer - Rapport spécial n° 138 annexe 20 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2020
  •  Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 141 tome IV (Avis)
  •  Budget 2021 : Outre-mer - Avis n° 144 tome III (Avis)
• 5 octobre 2020
  •  Adaptation temporaire des règles de prescription acquisitive à Mayotte - Texte n° 4 (Texte)
• 4 octobre 2020
  •  Nouvelle-Calédonie : Pour un dialogue actif et des initiatives fortes (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2020
  •  Sur le bilan triennal d'activité (2017-2020) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
• 22 septembre 2020
  •  Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ? - Rapport d'information n° 713 (Rapport d'information)
  •  Différenciation territoriale outre-mer : la contribution de la délégation sénatoriale aux outre-mer au débat institutionnel (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2020
  •  Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse - Rapport d'information n° 707 (Rapport d'information)
• 15 septembre 2020
  •  Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2020
  •  Covid-19 : après un mois d'auditions de terrain, la commission d'enquête reprendra ses travaux en septembre (Communiqué de presse)
• 28 juillet 2020
  •  Peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 123 (Texte)
• 24 juillet 2020
  •  Les îles Éparses : un territoire à préserver - Rapport d'information n° 664 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2020
  •  Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Rapport d'information n° 651 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2020
  •  La délégation sénatoriale aux outre-mer appelle à mieux faire entendre la voix des outre-mer dans les négociations européennes (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2020
  •  Urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Rapport d'information n° 620 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2020
  •  Urgence économique outre-mer : la délégation présente ses recommandations (Communiqué de presse)
  •  Peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 598 (Rapport)
• 8 juillet 2020
  •  Peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 599 (Texte)
• 20 mai 2020
  •  Pas de demi-mesures, moins de cacophonie : le plaidoyer des compagnies aériennes devant la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 15 mai 2020
  •  Ordonnances en matière électorale, urgence sanitaire et trêve des expulsions - Texte n° 432 (Texte)
  •  Urgence économique dans les outre-mer : la délégation sénatoriale aux outre-mer émet 20 recommandations pour accompagner les territoires ultramarins (Communiqué de presse)
• 23 avril 2020
  •  La Délégation sénatoriale aux outre-mer réclame davantage de visibilité sur les modalités du déconfinement économique dans les outre-mer (Communiqué de presse)
• 17 avril 2020
  •  Les spécificités du tissu entrepreneurial des outre-mer doivent être prises en compte pour l'effectivité et l'efficience des mesures d'urgences. (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Après la vague épidémique, les outre-mer se préparent à affronter un véritable tsunami économique (Communiqué de presse)
• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)
• 9 mars 2020
  •  Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer - Rapport d'information n° 362 (Rapport d'information)
• 27 février 2020
  •  Ratification d'ordonnances relatives à la défense nationale - Texte n° 355 (Texte)
• 19 février 2020
  •  Pour une grande loi Guyane 52 propositions (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2020
  •  Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et avenir de l'octroi de mer : une année 2020 cruciale pour les outre-mer (Communiqué de presse)

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