Outre-mer

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2019

• 4 décembre 2019
  •  Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions - Rapport d'information n° 122 tome II (Rapport d'information)
  •  Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport - Rapport d'information n° 122 tome I (Rapport d'information)
• 29 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Rapport spécial n° 140 annexe 20 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 141 tome IV (Avis)
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 143 tome IV (Avis)
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 146 tome III (Avis)
  •  Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser - Rapport d'information n° 127 (Rapport d'information)
• 19 novembre 2019
  •  Associer toujours mieux les Maires d'outre-mer aux travaux du Sénat : un objectif prioritaire de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2019
  •   Associer toujours mieux les Maires d'outre-mer aux travaux du Sénat : un objectif prioritaire de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2019
  •  Deux ans après Irma, la Délégation sénatoriale aux outre-mer appelle le Gouvernement à engager, avec les collectivités, une politique ambitieuse et durable de prévention et de gestion des risques naturels majeurs (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte n° 22 (Texte)
• 31 octobre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Rapport n° 94 (Rapport)
• 30 octobre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte de la commission n° 95 (Texte)
• 3 octobre 2019
  •  Dispositions du code monétaire et financier en outre-mer - Texte n° 8 (Texte)
• 24 septembre 2019
  •  Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 - Rapport d'information n° 557 (Rapport d'information)
• 26 juillet 2019
  •  Fonction publique territoriale de La Réunion - Texte n° 623 (Texte)
• 18 juillet 2019
  •  Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2019
  •  "Pacte pour la visibilité des outre-mer" : la Délégation sénatoriale aux outre mer veillera à la concrétisation des engagements de France Télévisions (Communiqué de presse)
• 8 juillet 2019
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte n° 105 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte n° 104 (Texte)
• 1er juillet 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte n° 594 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Rapport n° 483 (Rapport)
• 13 mai 2019
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte de la commission n° 484 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte de la commission n° 485 (Texte)
• 25 avril 2019
  •  Territoires d'outre-mer soumis à une pression migratoire - Texte n° 459 (Texte)
• 17 avril 2019
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte n° 461 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte n° 460 (Texte)
• 12 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Comptes rendus des auditions) - Rapport d'information n° 439 tome II (Rapport d'information)
• 11 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Rapport d'information et annexes) - Rapport d'information n° 439 tome I (Rapport d'information)
• 9 avril 2019
  •  Le contre-projet de la Délégation sénatoriale aux outre-mer pour une juste présence des outre-mer dans l'audiovisuel public (Communiqué de presse)
• 14 mars 2019
  •  Sport et outre-mer : 4 mois après la publication de son rapport d'information, la Délégation sénatoriale aux outre-mer appelle à nouveau le Gouvernement à soutenir l'élan engagé par le mouvement sportif (Communiqué de presse)
• 5 mars 2019
  •  Délai d'intervention du JLD à Mayotte - Texte n° 65 (Texte)
• 19 février 2019
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte n° 66 (Texte)
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte n° 67 (Texte)
• 8 février 2019
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Rapport n° 292 (Rapport)
  •  Délai d'intervention du JLD à Mayotte - Rapport n° 290 (Rapport)
• 6 février 2019
  •  Polynésie française : la commission des lois du Sénat donne son feu vert à l'actualisation du statut (Communiqué de presse)
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte de la commission n° 293 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte de la commission n° 294 (Texte)
  •  Délai d'intervention du JLD à Mayotte - Texte de la commission n° 291 (Texte)
• 1er février 2019
  •  Délai d'intervention du JLD à Mayotte - Texte n° 277 (Texte)
• 9 janvier 2019
  •  Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Texte n° 42 (Texte)

2018

• 20 décembre 2018
  •  Visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public : la Délégation sénatoriale aux outre-mer lance une consultation en ligne (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2018
  •  Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Rapport n° 210 (Rapport)
  •  Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Texte de la commission n° 211 (Texte)

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