Outre-mer

Documents récents sur le thème : Outre-mer

Toutes les vidéos sur ce thèmeOutre-mer

2013

• 6 juin 2013
  •  Outre-mer - Le groupe de travail sur l'aide fiscale à l'investissement en Outre-mer a rendu son rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juin 2013
  •  L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement - Rapport d'information n° 628 (Rapport d'information)
• 3 juin 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 148 (Texte)
• 27 mai 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte n° 149 (Texte)
  •  Diverses dispositions de la Constitution française - Texte n° 591 (Texte)
• 23 mai 2013
  •  23 mai 2013 - Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 mai 2013
  •  Régime fiscal du rhum - Résolution n° 150 (Texte)
• 17 mai 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Rapport n° 571 (Rapport)
  •  Régime fiscal du rhum - Rapport n° 574 (Rapport)
• 16 mai 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Rapport n° 566 (Rapport)
• 15 mai 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte de la commission n° 572 (Texte)
• 14 mai 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte de la commission n° 567 (Texte)
• 10 mai 2013
  •  Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 19 avril 2013
  •  Régime fiscal du rhum - Rapport n° 525 (Rapport)
• 18 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Maurice ANTISTE (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 avril 2013
  •  La Réunion - Texte n° 487 (Texte)
  •  Article 73 de la Constitution - Texte n° 488 (Texte)
• 5 avril 2013
  •  Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 avril 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte n° 447 (Texte)
• 3 avril 2013
  •  Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - Les questions de la Délégation à l'outre-mer à M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 126 (Texte)
  •  Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 mars 2013
  •  Salaires outre-mer - Rapport n° 449 (Rapport)
• 28 mars 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 460 (Texte)
  •  La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) - Rapport d'information n° 293 (Rapport d'information sur colloque)
  •  Régime fiscal du rhum - Résolution n° 448 (Texte)
• 27 mars 2013
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte de la commission n° 450 (Texte)
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
  •  Présentation d'une étude de législation comparée du Sénat devant la Délégation à l'outre-mer : un droit embryonnaire aux forts enjeux, l'exploration et l'exploitation des ressources minérales des grands fonds marins (Communiqué de presse)
• 26 mars 2013
  •  Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
• 19 mars 2013
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la politique commune de pêche. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la fiscalité du rhum. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur le cadre financier pluriannuel. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur l' "octroi de mer". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER, président de la Délégation sénatoriale présente la séance d'audition. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 mars 2013
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 421 (Texte)
• 12 mars 2013
  •  Salaires outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
• 1er mars 2013
  •  Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
• 25 février 2013
  •  Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
• 22 février 2013
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012 - Rapport d'information n° 121 (Rapport d'information)
• 20 février 2013
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Michel VERGOZ (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Victorin LUREL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Thani MOHAMED SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Abdourahamane SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Pierre SUEUR, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Esther BENBASSA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Éliane ASSASSI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Christian COINTAT, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Félix DESPLAN, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Yvon COLLIN (Vidéo - Débats en séance)
• 18 janvier 2013
  •  Zone économique exclusive des outre-mer - MM. PATIENT, GUERRIAU, ANTOINETTE (Délégation à l'outre-mer) s'expriment après l'audition de M. Patrick ROMÉO (SHELL- France) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 janvier 2013
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 janvier 2013
  •  Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)

2012

• 12 décembre 2012
  •  Budget 2013 : Outre-mer - Avis n° 151 tome IV (Avis)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Situation des chaînes locales de RFO (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Outre-mer - Rapport spécial n° 148 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2012
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Rapport d'information n° 159 (Rapport d'information)
• 22 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Départements d'outre-mer - Avis n° 154 tome VII (Avis)
  •  Budget 2013 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 154 tome III (Avis)
• 21 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Outre-mer - Avis n° 149 tome VI (Avis)
  •  Outre-mer - Texte n° 22 (Texte)
• 20 novembre 2012
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 31 (Texte)
  •  Régions ultrapériphériques - Résolution n° 30 (Texte)
• 15 novembre 2012
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Rapport n° 126 (Rapport)
• 12 novembre 2012
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Serge LARCHER, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Marie-Christine BLANDIN, Présidente de la Commission de la culture (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Claude ESCLATINE ("Outre-mer 1ère" et "France Ô") (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Mathieu GALLET (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Jean VARRA et Mme Anne LEFORT (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Patrimoine audiovisuel Outre-mer, enjeux de mémoire et mémoire des enjeux», table ronde et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Comment écrire l'histoire commune avec les Outre-mer sur des archives audiovisuelles ? », table ronde, et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Le Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 novembre 2012
  •  Régions ultrapériphériques - Rapport n° 112 (Rapport)
• 8 novembre 2012
  •  8 novembre 2012 - M. Georges PATIENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 113 (Texte)
• 7 novembre 2012
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat au sein de la Délégation sénatoriale sur les régions "ultra-périphériques" de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 octobre 2012
  •  La Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à une stratégie européenne adaptée aux contraintes propres des régions ultrapériphériques (Communiqué de presse)
  •  Régions ultrapériphériques - Résolution n° 93 (Texte)
• 29 octobre 2012
  •  Outre-mer - Rapport n° 89 (Rapport)
• 26 octobre 2012
  •  Outre-mer - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 19 octobre 2012
  •  La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
  •  Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
• 11 octobre 2012
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE, député européen (La Réunion) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN, député européen (Guadeloupe) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Les questions de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer au député européen Younous OMARJEE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat entre le député européen Patrice TIROLIEN et la Délégation sénatoriale à l' outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 octobre 2012
  •  Etats généraux de la démocratie territoriale - Bilan des Etats généraux de la démocratie territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 octobre 2012
  •  Senat.Hebdo N°68 (06/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 septembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°67 (28/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Outre-mer - Avis n° 781 (Avis)
  •  Outre-mer - Texte n° 144 (Texte)
• 26 septembre 2012
  •  Outre-mer - Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 25 septembre 2012
  •  Outre-mer - Rapport n° 779 (Rapport)
  •  Outre-mer - Texte de la commission n° 780 (Texte)
• 12 septembre 2012
  •  Répression du dopage en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759 (Texte)
• 5 septembre 2012
  •  Outre-mer - Texte n° 751 (Texte)
• 23 août 2012
  •  Mayotte - Texte n° 741 (Texte)
  •  Mer et littoral - Texte n° 743 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 744 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 742 (Texte)
• 20 juillet 2012
  •  Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 676 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2012
  •  La commission des Lois dresse un bilan de la situation générale de Mayotte et de La Réunion et fait des propositions pour leur avenir. (Communiqué de presse)
  •  Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2012
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Georges PATIENT et Jean-Étienne ANTOINETTE : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Éric DOLIGÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER (Président de La Délégation) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, ministre "des" outre-mer (s) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Michel VERGOZ, Michel MAGRAS, Louis-Constant LARCHER : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Maurice ANTISTE et Hilarion VENDEGOU : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 juillet 2012
  •  Audition ouverte à la presse du ministre des outre-mer au Sénat (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2012
  •  Pêche - Résolution n° 121 (Texte)
• 29 juin 2012
  •  Pêche - Rapport n° 616 (Rapport)
• 22 juin 2012
  •  Sécurité sociale - Texte n° 607 (Texte)

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