Outre-mer

Documents récents sur le thème : Outre-mer

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2020

• 11 mars 2020
  •  Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 - Étude de législation comparée n° 290 (Étude de législation comparée)
• 9 mars 2020
  •  Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer - Rapport d'information n° 362 (Rapport d'information)
• 27 février 2020
  •  Ratification d'ordonnances relatives à la défense nationale - Texte n° 355 (Texte)
• 19 février 2020
  •  Pour une grande loi Guyane 52 propositions (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2020
  •  Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et avenir de l'octroi de mer : une année 2020 cruciale pour les outre-mer (Communiqué de presse)
• 16 janvier 2020
  •  Peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 242 (Texte)

2019

• 20 décembre 2019
  •  Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer - Rapport d'information n° 211 (Rapport d'information)
• 4 décembre 2019
  •  Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Auditions - Rapport d'information n° 122 tome II (Rapport d'information)
  •  Sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la reconstruction et à la résilience des territoires et des populations) - Rapport - Rapport d'information n° 122 tome I (Rapport d'information)
• 29 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Rapport spécial n° 140 annexe 20 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2019
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 146 tome III (Avis)
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 143 tome IV (Avis)
  •  Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser - Rapport d'information n° 127 (Rapport d'information)
  •  Budget 2020 : Outre-mer - Avis n° 141 tome IV (Avis)
• 19 novembre 2019
  •  Associer toujours mieux les Maires d'outre-mer aux travaux du Sénat : un objectif prioritaire de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2019
  •   Associer toujours mieux les Maires d'outre-mer aux travaux du Sénat : un objectif prioritaire de la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2019
  •  Deux ans après Irma, la Délégation sénatoriale aux outre-mer appelle le Gouvernement à engager, avec les collectivités, une politique ambitieuse et durable de prévention et de gestion des risques naturels majeurs (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte n° 22 (Texte)
• 31 octobre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Rapport n° 94 (Rapport)
• 30 octobre 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte de la commission n° 95 (Texte)
• 3 octobre 2019
  •  Dispositions du code monétaire et financier en outre-mer - Texte n° 8 (Texte)
• 24 septembre 2019
  •  Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019 - Rapport d'information n° 557 (Rapport d'information)
• 26 juillet 2019
  •  Fonction publique territoriale de La Réunion - Texte n° 623 (Texte)
• 18 juillet 2019
  •  Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2019
  •  "Pacte pour la visibilité des outre-mer" : la Délégation sénatoriale aux outre mer veillera à la concrétisation des engagements de France Télévisions (Communiqué de presse)
• 8 juillet 2019
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte n° 105 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte n° 104 (Texte)
• 1er juillet 2019
  •  Code de l'urbanisme de Saint-Martin - Texte n° 594 (Texte)
• 14 juin 2019
  •  L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
• 15 mai 2019
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires (Communiqué de presse)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Rapport n° 483 (Rapport)
• 13 mai 2019
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte de la commission n° 485 (Texte)
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte de la commission n° 484 (Texte)
• 25 avril 2019
  •  Territoires d'outre-mer soumis à une pression migratoire - Texte n° 459 (Texte)
• 17 avril 2019
  •  Dispositions institutionnelles en Polynésie française - Texte n° 461 (Texte)
  •  Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française - Texte n° 460 (Texte)
• 12 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Comptes rendus des auditions) - Rapport d'information n° 439 tome II (Rapport d'information)
• 11 avril 2019
  •  Les outre-mer dans l'audiovisuel public (Rapport d'information et annexes) - Rapport d'information n° 439 tome I (Rapport d'information)

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