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Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Outre-mer.
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Documents de travail sur le thème : Outre-mer
2020
- 11 mars 2020
- Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 (étude de législation comparée)
2013
- 28 mars 2013
- La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) (rapport d'information sur colloque)
- 26 mars 2013
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
- 16 janvier 2013
- L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer (étude de législation comparée)
2011
- 31 mai 2011
- Les réformes récentes de l'Administration (étude de législation comparée)
2000
- 1er mai 2000
- Le statut des îles européennes (étude de législation comparée)
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