Outre-mer

Rapports d'information sur le thème : Outre-mer

2014

• 11 février 2014
• Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France

2013

• 7 novembre 2013
• L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ?
• 24 octobre 2013
• Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire
• 5 juin 2013
• L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement
• 28 mars 2013
• La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) (rapport d'information sur colloque)
• 25 février 2013
• Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité
• 22 février 2013
• Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

2012

• 23 novembre 2012
• Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer
• 19 octobre 2012
• Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation
• 20 juillet 2012
• Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins
• 18 juillet 2012
• Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis

2011

• 16 décembre 2011
• La France et les îles subantarctiques (rapport de l'OPECST)
• 9 novembre 2011
• L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ?
• 31 août 2011
• La justice entre deux eaux dans l'Océan indien
• 13 juillet 2011
• Nouvelle-Calédonie : le pari du destin commun
• 6 juin 2011
• Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie
• 27 mai 2011
• Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré
• 13 avril 2011
• Guyane, Martinique, Guadeloupe : L'évolution institutionnelle, une opportunité, pas une solution miracle
• 4 mars 2011
• Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l'avenir pour éviter le naufrage

2010

• 7 octobre 2010
• Administration centrale de l'outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevée
• 26 février 2010
• Les îles Eparses, terres d'avenir

2009

• 9 juillet 2009
• Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)
• Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport)

2008

• 16 décembre 2008
• Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité
• 4 décembre 2008
• Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités
• 15 juillet 2008
• Mayotte : un éclairage budgétaire sur le défi de l'immigration clandestine
• 29 mai 2008
• Des ambitions aux réalisations : retour sur deux ans de politique du logement en outre-mer

2007

• 7 décembre 2007
• L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer (rapport de l'OPECST)

2006

• 1er décembre 2006
• Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité
• 13 avril 2006
• Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (rapport) (rapport de commission d'enquête)
• Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (annexes) (rapport de commission d'enquête)
• 7 mars 2006
• Épidémie de chikungunya à la Réunion
• 25 janvier 2006
• La France et l'Océan indien : répondre à ses besoins pour valoriser ses atouts
• 5 janvier 2006
• La réforme de l'Etat au Canada - L'avenir de Saint-Pierre-et-Miquelon

2005

• 10 octobre 2005
• Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?
• 11 mai 2005
• L'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : le choix de la responsabilité

2004

• 25 février 2004
• Suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003,

2001

• 28 novembre 2001
• Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer : la banalisation d'un instrument original

2000

• 30 mai 2000
• Guadeloupe,Guyane,Martinique,la Réunion : la départementalisation à la recherche
• 25 mai 2000
• Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer. Rapport sur le projet de loi d'orientation pour l'outre mer
• 1er mars 2000
• La Guyane : une situation sociale et sanitaire préoccupante

1998

• 17 juin 1998
• Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion

1997

• 24 juin 1997
• Compte spécial du trésor d'aide aux collectivités territoriales d'outre-mer
• 22 avril 1997
• Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraïbe
• 6 février 1997
• La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble

1995

• 19 juillet 1995
• Sur l'avenir de l'association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la Communauté européenne
• 28 juin 1995
• Suite d'une mission de contrôle des établissements français en Polynésie française du 20 au 27 mars 1995, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat

1994

• 13 avril 1994
• Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'île Maurice du 13 au 20 février 1994
• 14 février 1994
• Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 14 au 28 janvier 1996

1993

• 16 mai 1993
• Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation)
• 11 mai 1993
• Fait à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna du 16 au 31 juillet 1992
• 28 avril 1993
• Fait à la suite d'une mission effectuée dans les terres australes, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat

1992

• 7 juillet 1992
• Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992

1991

• 5 novembre 1991
• Etat de l'appareil statistique relatif aux départements d'outre-mer.
• 10 octobre 1991
• Régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) et l'Europe.
• 5 juillet 1991
• Problèmes de l'emploi, du revenu minimum d'insertion, de la formation professionnelle et de l'aide sociale à La Réunion (mission effectuée du 26 au 31 mai 1991)
• 13 février 1991
• Le renouvellement de la décision d'association des Pays et Territoires d'Outre-Mer à la Communauté européenne

1988

• 12 septembre 1988
• Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française

1985

• 4 décembre 1985
• Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna
• 10 octobre 1985
• Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 en Nouvelle calédonie (mission du 25 septembre au 6 octobre 1985)
• 3 avril 1985
• Suite d'une mission effectuée dans le territoire de Nouvelle-Calédonie du 14 au 19 février 1985

1984

• 13 décembre 1984
• Ensemble des services qui ont eu ou qui ont à connaître des événements intervenus depuis le 12 juillet 1983 ou susceptibles d'intervenir en Nouvelle-Calédonie et dépendances (rapport de commission d'enquête)
• 7 août 1984
• Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 22 au 29 juillet 1983
• 10 avril 1984
• Les compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion

1983

• 9 mars 1983
• Suite d'une mission effectuée du 27 a-08 au 15-09 1982 sur les conditions du développement économique des territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et sur la relation commerciale de Singapour avec la France

1982

• 17 décembre 1982
• Mission effectuée du 30 août au 14 septembre 1982, chargée d'étudier la protection sociale dans le département d'outre-mer de la Réunion
• 20 octobre 1982
• Mission effectuée dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, du 25 août au 6 septembre 1982
• 1er octobre 1982
• Suite d'une mission effectuée du 19 février au 4 mars 1982, chargée d'étudier la protection sociale dans les départements d'Outre-mer
• 21 janvier 1982
• Suite de la mission chargée d'étudier les problèmes d'administration générale dans les départements de la Guyane, de la Martinique et de la Guadeloupe

1979

• 4 décembre 1979
• Mission effectuée du 1er au 12 juillet 1979 auprès des forces armées de Nouvelle-Calédonie et de la zone sud de l'Océan Indien

1978

• 7 décembre 1978
• Mission sur l'organisation administrative des territoires d'Outre-mer, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française