ANNEXE I - LISTE DES PAYS DISPOSANT D'UNE « GENDARMERIE »1 ( * )

Algérie

Argentine

Autriche

Azerbaïdjan

Bénin

Bulgarie

Burkina-Faso

Burundi

Cambodge

Cameroun

Canada

Colombie

Chili

Comores

Congo

Côte d'Ivoire

Djibouti

Espagne

Gabon

Guinée

Guinée équatoriale

Italie

Liban

Luxembourg

Mali

Madagascar

Maroc

Mauritanie

Monaco

Niger

Pays-Bas

Pologne

Portugal

République centrafricaine

Roumanie

Sénégal

Suisse

Tchad

Togo

Tunisie

Turquie

Venezuela

ANNEXE II -
PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS EN ESPAGNE
ET EN ITALIE

Espagne

16 au 18 février 2004

Lundi 16 février

 

19 h 30

Arrivée à l'aéroport de Madrid

21 h 00

Dîner de travail avec le Colonel André Quaranta, Attaché de gendarmerie

Mardi 17 février

Madrid

9 h 00

Entretien avec M. Pedro Diaz-Pintado, sous-directeur général opérations du Corps national de police

11 h 00

Entretien avec le général Yuste Martinez, sous-directeur général des opérations de la Garde civile

12 h 00

Entretien avec le général Vincente Faustino, sous-directeur général des opérations de la Garde civile

13 h 00

Entretien avec le général Garcia Laguarta, sous-directeur général de la logistique de la Garde civile

21 h 00

Dîner avec le colonel Hervé Buchler, attaché de l'air

Mercredi 18 février

Madrid et Tolède

9 h 00

Petit-déjeuner offert par M. Olivier Schrameck, Ambassadeur de France en Espagne

11 h 00 à 16 h 00

Visite du quartier général de la Garde civile de Castilla La Mancha et de la Commandancia de Tolède par le général Rodriguez Bourdalo

18 h 30

Décollage de Madrid pour Paris

Italie

1 er au 3 avril 2004

Lundi 1 er avril

 

19 h 30

Arrivée à l'aéroport de Rome

Mardi 2 avril

 

10 h 30

Entretien avec M. Giuseppe Cossiga (Forza Italia) et Mme Roberta Pinotti (Olivier), députés

12 h 00

Entretien avec le général Luigi Manfredi, sénateur

16 h 30

Entretien avec le Préfet Amoroso, directeur du bureau de la coordination et de planification des forces de police du ministère de l'intérieur

Mercredi 3 avril

 

8 h 00

Petit-déjeuner avec M. Loïc Hennekinne, Ambassadeur de France en Italie

15h00

Visite de l'école de perfectionnement des forces de sécurité avec le général de corps d'armée Gianfrancesco Siazzu.

17 h 30

Départ de Rome pour Paris

ANNEXE III -
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Mercredi 24 mars 2004

 

16 h 00

M. David Sénat, Magistrat, Conseiller gendarmerie et le Contrôleur des armes Sylvain Mattiucci , Conseiller fonction militaire au Cabinet du Ministre de la Défense

Jeudi 25 mars 2004

 

9 h 30

Colonel Cabrière , sous-directeur chargé des relations internationales à la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)

11 h 00

M. Thierry Le Roy , Conseiller d'Etat

Lundi 29 mars 2004

 

15 h 00

M. Pierre Mutz , Préfet, DGGN

Mardi 30 mars 2004

 

13 h 00

Déjeuner avec le général de brigade Marc Watin-Augouard, Conseiller pour la sécurité du Ministre de l'Intérieur

Mardi 6 avril

 

12 h 00

M. Michel Gaudin , Préfet, Directeur général de la police nationale (DGPN)

Jeudi 15 avril

 

16 h 00

M. Gérard Moisselin , Préfet, Directeur adjoint du Cabinet du ministre de l'Intérieur

* 1 Cf. Gend'info n°233 et 234, février et mars 2001. Certaines de ces forces ont perdu leur statut militaire, tout en conservant leurs traditions (Autriche, Canada), d'autres conservent leur appellation d'origine tout en ayant acquis un statut militaire (police nationale colombienne).

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