ANNEXES

ANNEXE 1 - AUDITION PAR L'OFFICE

Lors de sa réunion du mardi 13 avril 2004, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a adopté à l'unanimité le rapport de M. Claude Saunier, sénateur, sur « Les apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments ».

ANNEXE 2 - REMERCIEMENTS

Je tiens à adresser des remerciements extrêmement chaleureux à tous les membres du comité de pilotage qui m'ont assisté dans cette étude :

Monsieur Alain COSTES

Ancien Directeur de la technologie

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Professeur au LAAS-CNRS

Monsieur Jean-Marc GROGNET

Directeur scientifique de la recherche technologique

CEA

Monsieur Nicolas LARMAGNAC

Directeur développement et communication

UFC Que Choisir

Monsieur Didier MAJOU

Directeur

ACTIA

Monsieur Gérard PASCAL

Directeur honoraire

INRA

Monsieur Laurent ROSSO

Directeur du laboratoire qualité alimentaire

Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

Monsieur Gilles TRYSTRAM

Professeur

ENSIA

ANNEXE 3 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES EN FRANCE

M.

Joël

ABECASSIS

Coresponsable de l'Axe 1 de l'UMR

ENSA Montpellier /INRA

Pr.

Yves

ARTHUR

Université de Bourgogne

Dijon

M.

Thierry

BARON

Chef d'unité ATNC (agents transmissibles non conventionnels)

AFSSA Lyon

Pr.

Arnaud

BASDEVANT

Chef du service nutrition

Hôtel Dieu

M.

Pierre

BEAUBOIS

Directeur Qualité et environnement

Société commerciale de produits agricoles (SOCOPA)

M.

Jérôme

BÉDIER

Président

Fédération du commerce et de la distribution (FCD)

M.

Yann

BERTHOZ

Ingénieur

DGCCRF Rennes

Pr.

Jean-Yves

BIGNON

Généticien - Laboratoire d'oncologie moléculaire

Centre de lutte contre le cancer Jean Perrin - Clermont-Ferrand

M.

Jean-André

BOUCHAND

Directeur des laboratoires

Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF)

M.

Dominique

BOULLIER

Professeur en sciences de l'information et de la communication

Université de technologie de Compiègne (UTC)

M.

Dominique

BRAULT

Directeur

Centre d'étude et de valorisation des algues

M.

Charles

BRETTE

Directeur général

ARVALIS Institut du végétal

M.

Gérard

BRULÉ

Directeur du laboratoire de recherche de technologie laitière

INRA Rennes

Mme

Marie-Christine

BUCHE

Sous-directrice des produits agricoles et alimentaires

DGCCRF

M.

Michel

CABOCHE

Directeur Génomique végétale

GENOPLANTE - INRA Evry

M.

Didier

CALAVAS

Directeur

AFSSA Lyon

M.

Michel

CAUGANT

Président

Société CAUGANT

M.

Marcel

CAUSSE

Directeur de l'agence grands comptes agroalimentaire

Électricité de France (EDF)

M.

Bruno

CHEVALIER

Directeur

Adiagène

M.

Yves

CHUPEAU

Président du centre de recherche

INRA Versailles Grignon

M.

Pierre

COMBRIS

Directeur unité Recherche consommation

INRA Ivry

M.

Yves

COQUIN

Chef du service Prévention, programmes de santé et gestion des risques

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

M.

Georges

CORRIEU

Directeur du département Génie et microbiologie des procédés

INRA Thiverval Grignon

M.

Alain

COSTES

Professeur

LAAS Toulouse

M.

Charles-Antoine

DEDRYVER

Directeur de l'unité Biologie des organismes et des populations appliquée à la protection des plantes

INRA Rennes

M.

Yves

DEMARNE

Directeur

École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires (ENSIA)

M.

Thomas

DERVILLE

Vice-président

Unilever France

M.

Michel

DÉSAGE

Ingénieur en spectrométrie de masse

Centre de recherche en nutrition humaine de Lyon

M.

Patrice

DESMAREST

Directeur du centre de recherche

Pernod-Ricard

M.

Joël

DORÉ

Unité écologie et physiologie du système digestif

INRA Jouy-en-Josas

Mme

Eliane

DUMAY

Directeur adjoint de l'UMR

ENSA Montpellier/INRA

M.

Gilles

DUPRIEZ

Chef de département

DGCCRF Rennes

M.

Patrick

DURAND

Directeur du département valorisation des produits de la mer

IFREMER

M.

Jean-Michel

ELSEN

Directeur scientifique

INRA

M.

Jean-Louis

ESCUDIER

Directeur

Institut des produits de la vigne et du vin

M.

Patrick

ETIÉVANT

Directeur de l'unité mixte de recherche sur les arômes

INRA Dijon

Dr.

Patrick

FACH

Laboratoire d'études et de recherches en hygiène et qualité des aliments

AFSSA

M.

Pierre

FEILLET

Directeur de recherche émérite

INRA

M.

Marc

FERRARA

Directeur

Centre de recherche en nutrition humaine (CRNH) de Clermont-Ferrand

Dr.

Yann

FICHET

Directeur du développement et des affaires réglementaires

Monsanto Agriculture France

M.

Claude

FISCHLER

Directeur

Centre d'études transdisciplinaires (CETSAH)

Mme

Evelyne

FORANO

Directrice de l'unité de micobiologie

Centre de recherche en nutrition humaine (CRNH)

Pr.

Denis

FOUQUE

Département néphrologie - hypertension artérielle - nutrition

Hôpital Edouard Herriot Lyon

M.

Michel

GENARD

Plantes et systèmes de cultures horticoles

INRA Clermont-Ferrand

M.

Thierry

GESLAIN

Directeur qualité

Association nationale des industries alimentaires (ANIA)

M.

Xavier

GIDROL

Département génomique fonctionnelle

Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Evry

Mme

Nathalie

GONTARD

Directeur du département agro-ressources et procédés biologiques de l'UM2

ENSA Montpellier/INRA

M.

Jean-Marc

GROGNET

Directeur scientifique de la recherche technologique

CEA Fontenay-aux-Roses

M.

Philippe

GUÉRIN

Président

Conseil national de l'alimentation

M.

Stéphane

GUILBERT

Directeur UMR ingénierie des agropolymères et technologies émergentes

ENSA Montpellier/INRA

Mme

Marion

GUILLOU

Directeur général

INRA

M.

Robert

HABIB

Chef adjoint du département environnement et agronomie

INRA Avignon

Dr.

Serge

HERCBERG

Professeur

Conservatoire national des Arts & Métiers (CNAM)

M.

Martin

HIRSCH

Directeur général

Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

M.

André

HOLLEY

Directeur

Centre européen du goût

Mme

Sylvie

ISSANCHOU

Unité mixte de recherche sur les arômes

INRA Dijon

Dr.

Claudine

JUNIEN

Directeur U383

INSERM

M.

Jacques

de LAMOTTE

Service de législation fiscale

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

M.

Nicolas

LARMAGNAC

Directeur du développement et de la communication

Union fédérale des consommateurs - Que choisir ?

M.

Patrick

LAVARDÉ

Directeur général

Centre national du machinisme agricole, du génie rural et des eaux et forêts

Pr.

Martine

LAVILLE

Directeur

Centre de recherche en nutrition humaine de Lyon

M.

Gildas

LE BOZEC

Sous-directeur

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

M.

Jean-Michel

LEGOUT

Directeur

Technopole de Saint-Brieuc

M.

Christophe

LEMAIRE

Chercheur

IFREMER

M.

Didier

LEVIEUX

Directeur de recherches

INRA Clermont-Theix

Dr.

Valérie

LULLIEN-PELERIN

Responsable Axe 1 UMR-IATE

INRA Montpellier

M.

Patrick

MACLEOD

Ancien Directeur de recherche

École pratique des hautes études

M.

Didier

MAJOU

Directeur général

Association de coordination technique pour l'industrie agroalimentaire (ACTIA)

Pr.

Ambroise

MARTIN

Directeur de l'évaluation des risques nutritionnels et sanitaires

AFSSA

M.

Jack

MASSÉ

Responsable recherche-développement

ARVALIS Institut du végétal

M.

Philippe

MAUGUIN

Directeur général

Institut national des appellations d'origine contrôlée (INAO)

M.

Antoine

MESSEAN

Directeur unité impact économique des innovations en production végétale

INRA

Mme

Dominique

MEUNIER

Chercheur

AFSSA Lyon

M.

Serge

MICHEL

Directeur scientifique

Groupe Protéines

M.

Pierre

MINGUY

Ancien Directeur de recherche

Danone

Mme

Marie-Hélène

MOREL

Coresponsable de l'Axe 2 de l'UMR

ENSA Montpellier /INRA

Mme

Christine

MOUNAU-GUY

Chargée des relations avec le Parlement

Électricité de France (EDF)

M.

Jacques

MOUROT

Directeur de l'unité viande de porc

INRA Rennes

M.

Patrick

O'QUINN

Directeur de la sécurité

Danone

M.

Benoît

PARLOS

Directeur général

Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

M.

Gérard

PASCAL

Directeur scientifique

Institut national de la recherche agronomique (INRA)

M.

Michel

PERRAMANT

Directeur

Europe protéines industries Bretagne

M.

Jean-Louis

PEYRAUD

Responsable UMR lait

INRA Rennes

Mme

Aline

PEYRONNET

Sous-directrice de la protection du consommateur

DGCCRF

M.

Christian

REMÉSY

Directeur de recherche

Centre de recherche en nutrition humaine (CRNH)

M.

Jean-Pierre

RENOU

Directeur du laboratoire de neurobiologie, plasticité cellulaire et métabolisme énergétique

INRA Clermont-Ferrand

M.

Moïse

RIBOH

Directeur de la prospective stratégique et des relations scientifiques

Danone

M.

Daniel

RICHARD-MOLARD

Direction de la technologie

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

M.

Alexander

ROGGE

Conseiller pour la qualité, la sécurité et l'environnement

Fédération du commerce et de la distribution (FCD)

M.

Laurent

ROSSO

Directeur adjoint de la programmation des laboratoires

AFSSA

M.

Sébastien

RUIZ

Chef du groupe d'expertise agroalimentaire

Électricité de France - R&D (EDF)

M.

Gilles

SALVAT

Chef d'unité

AFSSA Ploufragan

M.

Jean-Louis

SÉBÉDIO

Directeur de l'unité de recherche sur les nutritions lipidiques

INRA Dijon

M.

Michel

THIBIER

Directeur général de l'enseignement et de la recherche

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

M.

Claude

TRAPLETTI

Directeur

Sequoias

M.

Eugène

TRIBOI

Unité agronomie, agrophysiologie des plantes annuelles cultivées

INRA Clermont-Ferrand

Pr.

Gilles

TRYSTRAM

Directeur du département Génie industriel alimentaire

ENSIA

M.

Luc

VALADE

Chef du service des produits et des marchés

DGCCRF

M.

Gilles

VALIN

Directeur du département animal et produits animaux

INRA Chamalières

M.

Philippe

VANNIER

Directeur

AFSSA Ploufragan

Dr.

Pierre

VILLENEUVE

Directeur

Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

M.

Jean-Michel

WAL

Laboratoire immunologie-allergie alimentaire

CEA

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