ANNEXES
CARACTÉRISTIQUES DES MOYENS DES ADMINISTRATIONS ET SERVICES
AEM : mission principale
AEM : mission secondaire
I- MOYENS MIS EN oeUVRE PAR LA MARINE
II- SEGMENT TERRESTRE DE LA SAUVEGARDE MARITIME
III- LE DISPOSITIF DE SURVEILLANCE MARITIME ET AÉRIEN DES DOUANES AU 1ER DÉCEMBRE 2004
IV- DISPOSITIF DE CONTRÔLE ET DE SURVEILLANCE DES AFFAIRES MARITIMES
AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DES RAPPORTEURS
- Secrétariat général de la mer :
M. Xavier de la GORCE ; Contre-Amiral Yann TAINGUY
- Préfecture maritime de Cherbourg :
Contre-Amiral Edouard GUILLAUD, Préfet maritime, et les responsables de la division de l'Action de l'Etat en mer
Visite du CROSS Jobourg et du sémaphore de la Hague
Visite du patrouilleur de service public Flamant et du patrouilleur des Affaires maritimes Thémis
- Direction générale des douanes et droits indirects :
M. François MONGIN, Directeur général ; Mme Mylène ORANGE-LOUBOUTIN, sous-directrice de la programmation, du budget et des moyens
- Direction des Affaires maritimes et des Gens de mer :
M. Michel AYMERIC, Directeur ; M. Yves AUFFRET, Chef du Bureau du dispositif de contrôle et de surveillance
Commissaire général de 2 ème classe Jean FILLON, ancien chef de division AEM de la Préfecture maritime de la Méditerranée
- Société nationale de sauvetage en mer :
Amiral Gérard GAZZANO
- Etat-major de la Marine :
Contre-Amiral Anne-François de SAINT-SALVY, sous-chef d'état major Plans ; Commissaire en chef de 1 ère classe Philippe DÉZÉRAUD, Chef du Bureau AEM, Amiral Christian GIRARD, sous-chef d'état major opérations-logistiques.
- Comité politique et de sécurité :
Vice-Amiral Richard WILMOT-ROUSSEL, Chef de la représentation militaire française
- Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne :
Mme Carine CLAEYS, Chef de l'unité « Transports maritimes » ; M. Lieven VERMOTE, Chef de l'unité « Protection civile »
- Commission européenne :
Direction générale de l'Environnement : Mme Pia BUCELLA, Chef de l'unité « Protection civile » ; M. Patrick MURPHY, Chef de l'unité « Protection des eaux et des mers »
Transports : M. François LAMOUREUX, Directeur général
Pêche : M. Alain LAUREC, Directeur chargé du contrôle et de l'application du droit à la pêche
- Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne :
Mme Virginie DUMOULIN, Conseiller « Transports » ; M. François-Xavier BOURGES, Conseiller « Protection civile » ; Capitaine de vaisseau Jean-Yves PETIT, Conseiller militaire
- Agence européenne pour la sécurité maritime
M. Willem de RUITER, Directeur