Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005

Rapport d'information n° 142 (2005-2006) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 20 décembre 2005

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• INTRODUCTION
  
  • A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION PENDANT LE SECOND SEMESTRE DE 2005
    
  • B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE DURANT LA SECONDE PARTIE DE LA 51ÈME SESSION ORDINAIRE DE 2005
    
  • C. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO ET DU BUREAU DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
    
    • 1. Élection de M. Jean-Pierre Masseret à la Présidence de l'UEO
      
    • 2. Élection de M. Marc Reymann à la Vice-présidence et de Mme Josette Durrieu à la Présidence, déléguée pour le Sénat, de la Délégation française à l'Assemblée de l'UEO
      
  • D. PRÉSIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L'UEO : PROLONGATION DE LA PRÉSIDENCE BRITANNIQUE PENDANT LE SEMESTRE DE LA PRÉSIDENCE AUTRICHIENNE DE L'UNION EUROPÉENNE
    
  • E. NOMINATION DE MME CHRISTINE ROGER, AMBASSADEUR, REPRÉSENTANT PERMANENT DE LA FRANCE AUPRÈS DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - UEO À BRUXELLES ET DU COMITÉ POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ AUPRÈS DE L'UNION EUROPÉENNE
    
  • I. ACTIVITÉS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION EN DEHORS DE LA SECONDE PARTIE DE LA SESSION PLÉNIÈRE 2005
    
    • A. CONFÉRENCE SUR LE MAINTIEN DE LA PAIX EN AFRIQUE SUB-SAHARIENNE : UNE APPROCHE CONCRÈTE (BRUXELLES - 20 ET 21 SEPTEMBRE 2005)
      
    • B. INAUGURATION DU CENTRE EUROPÉEN DU RÉSISTANT-DÉPORTÉ SUR LE LIEU DE L'ANCIEN CAMP DU STRUTHOF (3 NOVEMBRE 2005)
      
    • C. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE SUR LA DÉFENSE EUROPÉENNE (BERLIN - 28 ET 29 NOVEMBRE 2005)
      
  • II. SECONDE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE 2005 DE L'ASSEMBLÉE DE L'UEO (PARIS - PALAIS D'IÉNA - DU 5 AU 7 DÉCEMBRE 2005)
    
    • A. ALLOCUTIONS DES PRINCIPALES PERSONNALITÉS QUI SE SONT ADRESSÉES À L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
      
      • 1. Discours de M. Jean-Pierre Masseret, après son élection à la Présidence de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale pour la 52ème session, commençant le 1er janvier 2006
        
      • 2. Discours de M. Platter, ministre de la défense de l'Autriche, représentant la présidence entrante de l'Union européenne (lundi 5 décembre 2005)
        
      • 3. Discours de S. Exc. M. l'Ambassadeur Saïd Djinnit, Commissaire pour la paix et la sécurité de la Commission de l'Union africaine (Mardi 6 décembre 2005)
        
      • 4. Déclaration de Mme Lyubov Sliska, Première Vice-Présidente de la Douma, présidente de la délégation russe
        
      • 5. Discours de M. Jack Straw, représentant la présidence britannique de l'UEO/UE (
        
    • B. LES DÉBATS INSCRITS À L'ORDRE DU JOUR DE CETTE DEUXIÈME PARTIE DE SESSION 2005 ET LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
      
      • 1. L'avenir de la Politique Européenne de Sécurité et de Défense et de son contrôle démocratique - Réponse au rapport annuel du Conseil - Les débats parlementaires et l'orientation de l'opinion publique sur la construction européenne
        
      • 2. Le maintien de la paix en Afrique sub-saharienne : une approche concrète
        
      • 3. Le marché européen des équipements de défense : l'article 296 du Traité instituant la Communauté européenne et le Livre vert de la Commission européenne - Réponse au rapport annuel
        
      • 4. L'avenir de l'industrie navale européenne de défense
        
      • 5. La surveillance de l'espace maritime et des zones côtières dans les pays européens
        
      • 6. Comptes relatifs aux dépenses de l'Assemblée pour 2004 - Rapport du Commissaire aux comptes et motion d'approbation des comptes définitifs pour l'année 2004
        
      • 7. Avis sur les budgets des organes ministériels de l'UEO pour 2005
        
      • 8. Projet de budget de l'Assemblée pour 2006
        
      • 9. L'Union européenne dans les Balkans : Althea et autres opérations - Les parlements et la mission Althea (discussion commune)
        
      • 10. La coopération dans le domaine opérationnel entre l'UE et l'OTAN - Réponse au rapport annuel du Conseil
        
      • 11. La lutte contre le terrorisme international : un défi pour l'Europe
        
• ANNEXES
  
• Cérémonie en l'honneur de membres honoraires de l'Assemblée
  pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
  
• Liste des textes adoptés par l'Assemblée de l'UEO
  pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005