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RusseTravaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
20 décembre 2005 :
Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Pierre MASSERET
au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Notice du document
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Rapport d'information n° 142 (2005-2006) de M. Jean-Pierre MASSERET, fait au nom de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, déposé le 20 décembre 2005
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- INTRODUCTION
- A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION PENDANT LE SECOND SEMESTRE DE 2005
- B. LA COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
DURANT LA SECONDE PARTIE DE LA 51ÈME SESSION ORDINAIRE DE 2005
- C. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L'ASSEMBLÉE
DE L'UEO ET DU BUREAU DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- D. PRÉSIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DE
L'UEO : PROLONGATION DE LA PRÉSIDENCE BRITANNIQUE PENDANT LE
SEMESTRE DE LA PRÉSIDENCE AUTRICHIENNE DE L'UNION
EUROPÉENNE
- E. NOMINATION DE MME CHRISTINE ROGER,
AMBASSADEUR, REPRÉSENTANT PERMANENT DE LA FRANCE AUPRÈS DE
L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - UEO À BRUXELLES ET DU COMITÉ
POLITIQUE ET DE SÉCURITÉ AUPRÈS DE L'UNION
EUROPÉENNE
- I. ACTIVITÉS DES MEMBRES DE LA
DÉLÉGATION EN DEHORS DE LA SECONDE PARTIE DE LA SESSION
PLÉNIÈRE 2005
- A. CONFÉRENCE SUR LE MAINTIEN DE LA PAIX EN
AFRIQUE SUB-SAHARIENNE : UNE APPROCHE CONCRÈTE (BRUXELLES - 20 ET
21 SEPTEMBRE 2005)
- B. INAUGURATION DU CENTRE EUROPÉEN DU
RÉSISTANT-DÉPORTÉ SUR LE LIEU DE L'ANCIEN CAMP DU STRUTHOF
(3 NOVEMBRE 2005)
- C. CONFÉRENCE INTERPARLEMENTAIRE SUR LA
DÉFENSE EUROPÉENNE (BERLIN - 28 ET 29 NOVEMBRE 2005)
- A. CONFÉRENCE SUR LE MAINTIEN DE LA PAIX EN
AFRIQUE SUB-SAHARIENNE : UNE APPROCHE CONCRÈTE (BRUXELLES - 20 ET
21 SEPTEMBRE 2005)
- II. SECONDE PARTIE DE SESSION ORDINAIRE 2005 DE
L'ASSEMBLÉE DE L'UEO (PARIS - PALAIS D'IÉNA - DU 5 AU
7 DÉCEMBRE 2005)
- A. ALLOCUTIONS DES PRINCIPALES PERSONNALITÉS
QUI SE SONT ADRESSÉES À L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
- 1. Discours de M. Jean-Pierre Masseret,
après son élection à la Présidence de
l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale pour la 52ème
session, commençant le 1er janvier 2006
- 2. Discours de M. Platter, ministre de la
défense de l'Autriche, représentant la présidence entrante
de l'Union européenne (lundi 5 décembre 2005)
- 3. Discours de S. Exc. M. l'Ambassadeur Saïd
Djinnit, Commissaire pour la paix et la sécurité de la Commission
de l'Union africaine (Mardi 6 décembre 2005)
- 4. Déclaration de Mme Lyubov Sliska,
Première Vice-Présidente de la Douma, présidente de la
délégation russe
- 5. Discours de M. Jack Straw, représentant
la présidence britannique de l'UEO/UE (
- 1. Discours de M. Jean-Pierre Masseret,
après son élection à la Présidence de
l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale pour la 52ème
session, commençant le 1er janvier 2006
- B. LES DÉBATS INSCRITS À L'ORDRE DU
JOUR DE CETTE DEUXIÈME PARTIE DE SESSION 2005 ET LES INTERVENTIONS DES
PARLEMENTAIRES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
- 1. L'avenir de la Politique Européenne de
Sécurité et de Défense et de son contrôle
démocratique - Réponse au rapport annuel du Conseil - Les
débats parlementaires et l'orientation de l'opinion publique sur la
construction européenne
- 2. Le maintien de la paix en Afrique
sub-saharienne : une approche concrète
- 3. Le marché européen des
équipements de défense : l'article 296 du Traité
instituant la Communauté européenne et le Livre vert de la
Commission européenne - Réponse au rapport annuel
- 4. L'avenir de l'industrie navale européenne
de défense
- 5. La surveillance de l'espace maritime et des
zones côtières dans les pays européens
- 6. Comptes relatifs aux dépenses de
l'Assemblée pour 2004 - Rapport du Commissaire aux comptes et motion
d'approbation des comptes définitifs pour l'année 2004
- 7. Avis sur les budgets des organes
ministériels de l'UEO pour 2005
- 8. Projet de budget de l'Assemblée pour
2006
- 9. L'Union européenne dans les
Balkans : Althea et autres opérations - Les parlements et la
mission Althea (discussion commune)
- 10. La coopération dans le domaine
opérationnel entre l'UE et l'OTAN - Réponse au rapport annuel du
Conseil
- 11. La lutte contre le terrorisme
international : un défi pour l'Europe
- 1. L'avenir de la Politique Européenne de
Sécurité et de Défense et de son contrôle
démocratique - Réponse au rapport annuel du Conseil - Les
débats parlementaires et l'orientation de l'opinion publique sur la
construction européenne
- A. ALLOCUTIONS DES PRINCIPALES PERSONNALITÉS
QUI SE SONT ADRESSÉES À L'ASSEMBLÉE DE L'UEO
- A. PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS DE LA
DÉLÉGATION PENDANT LE SECOND SEMESTRE DE 2005
- ANNEXES
- Cérémonie en l'honneur de membres
honoraires de l'Assemblée
pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
- Liste des textes adoptés par
l'Assemblée de l'UEO
pendant la seconde partie de la 51ème session ordinaire de 2005
