C. LES DIVERSES APPROCHES POUR RÉPONDRE AUX QUESTIONS POSÉES
L'évaluation des dangers causés ou non par une substance chimique peut être tentée à partir de diverses approches. Par la substance chimique, par les produits qui la contiennent, par les marques recouvrant ces produits, par le milieu d'usage des substances et produits, par les pathologies liées aux substances et produits, par les populations sensibles, par l'évaluation du risque sanitaire ou encore par la classification des agents environnementaux cancérogènes.
En ce qui concerne l'air intérieur , il résulte des travaux du CIRC comme de ceux de l' Environmental Protection Agency ( EPA ) nord-américaine que quatre catégories d'organismes vivants, de substances et de phénomènes physiques sont susceptibles d'être cancérogènes : les biocontaminants , les composés chimiques, leurs mélanges dont les particules fines et les agents physiques .
1. L'approche par la substance chimique
L'analyse a priori des effets de toutes les substances chimiques apparaît impossible vu leur très grand nombre et, cependant, la nécessité d'une telle analyse s'impose. Toutefois, une analyse a priori ne saurait pas forcément prévoir tous les effets découlant, parfois à très long terme, de l'utilisation d'une substance.
Traditionnellement, le risque sanitaire environnemental des substances chimiques est identifié et évalué substance par substance Parfois sont effectuées des évaluations de risque associé pour obtenir une vision des risques au cours du temps, pour toutes les sources, tous les compartiments environnementaux et toutes les voies d'exposition.
Seules seront examinées dans ce rapport certaines substances particulièrement dangereuses en elles-mêmes et en terme de santé publique .
Sont considérées comme particulièrement dangereuses les substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR) qui sont les substances évaluées en priorité par l'Union européenne notamment dans le cadre du règlement REACH. A l'heure de l'émergence d'un pôle de compétences international « neurosciences », il serait intéressant d'y faire figurer les neurotoxiques.
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Les substances cancérogènes (C) sont les substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un ou plusieurs cancers ou en augmenter la fréquence. |
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Les substances mutagènes (M) sont les substances et préparations qui, par les mêmes voies, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence |
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Les substances toxiques pour la reproduction (R) sont les substances et préparations qui, par les mêmes voies, peuvent produire ou augmenter la fréquence d' effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives . |
Dans la mesure du possible, au-delà de l'examen de quelques substances chimiques, seuls quelques produits considérés comme les plus dangereux, ou considérés comme les plus dangereux compte tenu du décalage entre leur réel danger et leur supposée innocuité, seront signalés dans le présent rapport.
Pour ce faire, il a été noté que la même substance incorporée dans divers produits peut l'être sous des appellations différentes . C'est le cas en particulier dans le secteur des cosmétiques où une même substance peut avoir été répertoriée sous une trentaine d'appellations différentes comme cela a été souligné par le Dr. Monique MATHIEU-NOLF du Centre antipoison de Lille (voir page 5 de son audition) même si certains industriels se défendent de recourir à de telles pratiques. Pour sa part, le Pr. Armand LATTES, Président de la Société française de chimie (SFC), qui promeut une chimie verte, soutient que la substitution de tous les éthers de glycol est possible au prix d'un effort de recherche accru (voir audition) . C'est en effet un enjeu de société que de passer d'une chimie regardée, parfois avec raison, de façon sourcilleuse, à une chimie de précaution, d'innovation par la substitution, tournée vers le développement durable .