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Pesticides et santé

29 avril 2010 : Pesticides et santé ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 421 (2009-2010) de MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 29 avril 2010

Disponible au format Acrobat (1,8 Moctet)

N° 2463

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

 

N° 421

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la Présidence du Sénat

le 29 avril2010

le 29 avril 2010

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT


sur

Pesticides et Santé

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Par

Par M. Claude Gatignol, Député,

et M. Jean-Claude Etienne, Sénateur

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean-Claude ETIENNE

Premier Vice-Président de l'Office.