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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ?

22 juin 2010 : Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? ( rapport d'information )

ANNEXES - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES ET DES DÉPLACEMENTS

Auditions devant la mission commune d'information

Mardi 2 février 200

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) : MM. Philippe Van De Maele, président, Daniel Béguin, directeur de la direction « consommation durable et déchets », et Marc Cheverry, chef du service « prévention et gestion des déchets » ;

Association pour la méthanisation écologique des déchets (METHEOR) : MM. Guy Geoffroy, député de Seine-et-Marne, président de l'association, et Jean-Claude Pérès, délégué général.

Mardi 18 mai 2010

Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie auprès du ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.

Auditions du Président et du Rapporteur
ouvertes aux membres de la mission commune d'information

Mercredi 16 décembre 2009

- Fédération nationale des activités de dépollution et de l'environnement (FNADE) : M. Vincent Le Blan, délégué général ;

- Syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et assimilés (SDVU) : M. Luc Valaize, président.

Jeudi 14 janvier 2010

Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) : M. Jean-François Narbonne, professeur de toxicologie à l'université Bordeaux 1, membre du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques ».

Mercredi 27 janvier 2010

Assemblée des communautés de France (ADCF) : Mme Claire Delpech, chargée de mission déchets ;

Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) : M. Nicolas Garnier, délégué général ;

ID Conseils, société du groupe HERA, spécialisé dans le développement durable, la méthanisation et la gazéification : M. Jean Rapenne, directeur.

Mercredi 3 février 200

Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Michel Quatrevalet, président du groupe de travail « production et consommation durables », Mmes Laurence Rouger de Grivel, chef de service à la direction du développement durable, et Audrey Herblin, chargée de mission à la direction des affaires publiques ;

Association « consommation, logement, cadre de vie » (CLCV) : M. Stéphane Bernhard, juriste environnement ;

Centre national d'information indépendante sur les déchets (CNIID) : Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Alternatives.

Mercredi 10 février 2010

SITA France : MM. Christophe Cros, président directeur général, Didier Imbert, directeur délégué, et Cyril Fraissinet, directeur technique ;

France nature environnement : Mmes Nathalie Villermet, chargée de mission du réseau déchets, et Penelope Vincent Sweet, pilote du réseau déchets ;

Urbaser environnement : M. Bertrand Hyllaire, directeur commercial.

Jeudi 11 février 2010

Constructions navales industrielles de la Méditerranée (CNIM) Environnement : MM. Marc Boissé, directeur commercial France, et Hubert de Chefdebien, directeur des relations institutionnelles ;

Réseau Compostplus et syndicat Centre Hérault : M. Jacques Donnadieu, président du syndicat Centre Hérault, Renaud Piquemal, directeur général des services du syndicat Centre Hérault, secrétaire technique du réseau Compostplus, et Eric Buffo, directeur technique du syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation du Libournais Haute-Gironde (Smicval) ;

Groupe TIRU : M. Patrick Boisseau, directeur technique ;

Groupe SECHE : MM. Bruno Jarriand, directeur des marchés pour les déchets non dangereux, et Jean-François Bigot, directeur du développement ;

Groupe VEOLIA :

VEOLIA Propreté : MM. Jérôme Le Conte, directeur des opérations, et Thierry Gosset, directeur général adjoint France ;

VEOLIA Environnement : M. Michel Dutang, directeur du développement technologique, et Mme Marie-Thérèse Suart-Fioravante, directeur des relations institutionnelles ;

CEMAGREF : M. Bernard Morvan, chercheur, unité de recherche « gestion des effluents d'élevage et des déchets municipaux »

Jeudi 1er avril 2010

Assemblée des départements de France (ADF) : MM. Alain Spada, conseiller général du Var, et membre de la commission environnement du conseil général du Var, et Benjamin Eloire, conseiller technique sur les dossiers environnement ;

Association des communautés de France (ADCF) : MM. Patrice Yung, membre du conseil d'administration de l'ADCF, président délégué de la communauté d'agglomération Seine-Eure, et Christophe Bernard, secrétaire général de l'ADCF ;

Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC) : MM. Igor Bilimoff, directeur général, Thierry Senamaud, secrétaire général, et Mme Delphine Thiebault, consultante de Com'Publics ;

Union des industries du recyclage (UIR) : MM. Noël Mangin, administrateur de l'UIR, délégué général de REVIPAP, et Michel Gardes, administrateur de l'UIR, président de la fédération des chambres syndicales de l'industrie du verre, président de l'interfilières matériaux SA ;

Cercle national du recyclage : M. Paul Deffontaine, président, et Bertrand Bohain, délégué général ;

Syctom Parisien : MM. François Dagnaud, président, Emmanuel Borde-Courtivron, directeur de cabinet, et Dominique Coutart, directeur général des services techniques ;

Groupement national des PME du Déchet et de l'Environnement (GNPMED) : MM. Maurice Theaud, président, Maurice Brangeon, trésorier, Christophe Schumer, secrétaire, Hubert Flamme, administrateur, et Mme Guénola Gascoin, assistante de M. Maurice Theaud ;

Institut national de la recherche agronomique (INRA) : M. Jean-Philippe Steyer, directeur de recherche (laboratoire de biotechnologie de l'environnement), et Mme Sylvie Colleu, adjointe au directeur scientifique agriculture.

Mardi 27 avril 2010

Réseau coopératif de recherche sur les déchets (RECORD) : M. Gérard Keck, professeur à l'école nationale vétérinaire de Lyon et directeur scientifique de RECORD ;

VINCI Environnement : MM. Didier Haegel, directeur général, directeur du pôle « traitement de l'eau » de VINCI Construction France, président du SNITER (syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires), François Seguret, directeur technique, et Hugues Seutin, directeur de la division TMB.

Jeudi 6 mai 2010

Institut national de la recherche agronomique (INRA) : Mme Sabine Houot, directrice de recherches.

Déplacements de la mission commune d'information

Mercredi 13 janvier 2010

Déplacement à Bruxelles, Belgique :

- Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement : M. Jean-Pierre Hannequart, président de l'Association of cities and regions for recycling and sustainable resource management (ACR) ;

- Commission européenne : M. Karl Falkenberg, directeur général de la direction générale environnement de la Commission européenne.

Mercredi 10 février 2010

Syndicat intercommunal de traitement et de valorisation des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM), Centre d'incinération « Isséane » à Issy-les-Moulineaux : MM. Frédéric Roux, directeur des équipements industriels du SYCTOM de l'Agglomération parisienne, ancien directeur de projet « Isséane », et Nicolas Seguin, responsable communication et concertation du SYCTOM de l'agglomération parisienne.

Mercredi 3 mars 2010

Déplacement à Stockholm, Suède :

Service Économique Régional : MM. Olivier Rousseau, chef du service économique régional, Romain Berline, adjoint au chef du service économique régional et Julien Grosjean, attaché énergie environnement agriculture ;

Centrale de cogénération Högdalenverk : M. Jens Bjöörn, directeur de la communication, entreprise Fortum ;

- « Riksdag » (Parlement suédois), Commission pour l'Environnement et l'Agriculture : M. Claes Västerteg, vice président de la commission, Mme Karin Granbom Ellison, M. Jacob Johnson, Mme Eva Selin Lindgren et M. Roland Bäckman ;

Agence suédoise de Protection de l'Environnement : M. Gunnar Fredriksson, directeur de la direction des déchets ;

Suez Environnement : M. Mårten Widlund, directeur général SITA Suède.

Jeudi 4 mars 2010

Déplacement à Stockholm, Suède :

Quartier durable de Hammarbysjöstad et système de collecte pneumatique des déchets : M. Stefan Börjesson, architecte et M. Yannick Guegnon, directeur général ENVAC France ;

Centrale de traitement biologique des déchets d'Henriksdal : M. Lars Hammalo, directeur exploitation, Stockholm Vatten ;

Ministère suédois des Finances : Mmes Agneta Bergqvist, directrice de la direction des taxes, Cécilia Mauritzon, directrice adjointe, responsable des taxes sur les déchets ménagers, M. Henrik Hammar, conseiller à la division des analyses des politiques économiques et Mme Anna Wallentin, conseillère responsable des taxes énergétiques et environnementales ;

Ministère suédois de l'Environnement : Mme Viktoria Ingman, conseillère, experte déchets ménagers.

Mardi 9 mars 2010

Communauté urbaine Lille Métropole, Centre de Valorisation Organique de Sequedin : MM. Paul Deffontaine, Henri Gadaut, vice-présidents chargés des Résidus Urbains, Michel Lepilliet, directeur des résidus urbains, Pierre Hirtzberger, directeur adjoint des résidus urbains, François Flamant, chef de projet CVO.

Jeudi 11 mars 2010

Groupe Séché Environnement, « Parc d'activité déchets » de Changé, en Mayenne : M. Joël Séché, président-directeur général de Séché Environnement, Mme Juliette Aubert, directrice des relations institutionnelles ;

Conseil général de la Mayenne : MM. Jean Arthuis, sénateur, président du Conseil général et François Zocchetto, sénateur de la Mayenne.

Mercredi 28 avril 2010

Syndicat Centre Hérault, Plate forme de compostage à Aspiran et Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) à Soumont : MM. Jacques Donnadieu, président du syndicat Centre Hérault, et Renaud Piquemal, directeur général des services du syndicat Centre Hérault, secrétaire technique du réseau Compostplus.

Jeudi 29 avril 2010

Déplacement à Montpellier

Novergie, Centre de traitement et de valorisation des déchets « Amétyst » : M. Thierry Lamotte, chef d'usine ;

Préfecture de l'Hérault : MM. Claude Baland, préfet de l'Hérault et Patrice Latron, secrétaire général de la Préfecture.

- Table ronde :

Communauté d'Agglomération de Montpellier : MM. Christian Valette, vice-président chargé de l'environnement, Christophe Deligny, directeur de la prévention et de la gestion des déchets, Karl Abraham, directeur-adjoint de la prévention et de la gestion des déchets, Yves Nurit, directeur général adjoint des services, et Christian Fina, directeur général des services,

M. Jacques Domergue, député ;

Conseil général de l'Hérault : Mme Myriam Tancogne ;

Mairie de Montpellier : M. Bruno Box ;

Chambre d'agriculture Hérault : Mme Marie Castagnet ;

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) : Mme Mauricette Steinfelder, directrice de la DREAL, MM. Marc Milliet, chef de l'unité territoriale de l'Hérault, Hervé Labelle, ingénieur, et David Parlongue, chef du service risques naturels et technologiques ;

Agence Régionale de Santé (ARS) : M. Yves Son, ingénieur d'études sanitaires à la délégation territoriale de l'Hérault ;

- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) : M. Guillaume Belot, ingénieur ;

VINCI Environnement : M. Didier Haegel, directeur général ;

Association des riverains de la ZAC Garosud : MM. François Vasquez et Michel Averous ;

Association Paillade Mosson coulée Verte : Mme Cathy Vignon ;

Association LRNE : M. Bernard Mourgues.

Vendredi 4 juin 2010

Syndicat mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers et assimilés TRIFYL, Pôle des énergies renouvelables, à Labessière-Candeil : MM. Jean Marc Pastor, sénateur, président, Pierre Copillet, président de la commission transports et de la logistique technique, Jean Pierre Gardes, président de la commission optimisation du tri, des déchèteries et de la communication de proximité, Jean Louis Gau, président de la commission énergies renouvelables et bioréacteur, André Fabre, vice-président chargé de l'optimisation du tri, des déchèteries et de la communication de proximité, Michel Vidal, vice-président chargé des énergies renouvelables et du bioréacteur, Jean Louis Henry, chargé de la communication et des relations avec les collectivités locales, Alain Debord, directeur général des Services, Serge Issandou, chef du service exploitation, Mmes Sandrine Trinquier, chef du Service énergies renouvelables et Christelle Verdier, chef du service communication.