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La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030

21 juin 2011 : La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 ( rapport de l'opecst )

N° 3589

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

 

N° 652

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la Présidence du Sénat

le 21 juin 2011

le 21 juin 2011

 

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

 

RAPPORT


sur

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030

Par


M. Roland COURTEAU,

sénateur

           

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Bruno SIDO

Premier Vice-Président de l'Office.

Composition de l'Office parlementaire d'évaluation

des choix scientifiques et technologiques

Président

MM. Claude BIRRAUX

Premier Vice-Président

M. Bruno SIDO

Vice-Présidents

M. Claude GATIGNOL, député

Mme Brigitte BOUT, sénateur

M. Pierre LASBORDES, député

M. Marcel DENEUX, sénateur

M. Jean-Yves Le DÉAUT, député

M. Daniel RAOUL, sénateur

Députés

Sénateurs

M. Christian BATAILLE

M. Gilbert BARBIER

M. Alain CLAEYS

M. Paul BLANC

M. Jean-Pierre DOOR

Mme Marie-Christine BLANDIN

Mme Geneviève FIORASO

M. Marcel-Pierre CLÉACH

M. Alain GEST

M. Roland COURTEAU

M. François GOULARD

M. Marc DAUNIS

M. Christian KERT

M. Christian DEMUYNCK

M. Michel LEJEUNE

M. Serge LAGAUCHE

M. Claude LETEURTRE

M. Hervey MAUREY

M. Daniel PAUL

M. Jean-Marc PASTOR

Mme Bérengère POLETTI

M. Xavier PINTAT

M. Jean-Louis TOURAINE

Mme Catherine PROCACCIA

M. Philippe TOURTELIER

M. Ivan RENAR

M. Jean-Sébastien VIALATTE

M. Alain VASSELLE

   
   
   
   
   
   

AVANT-PROPOS

Chercher à préciser l'état de la pollution de la Méditerranée et à cerner l'évolution de cette pollution à vue d'une génération est un exercice complexe.

En particulier, parce que la diversité des sujets auxquels l'étude renvoie se double d'autres diversités : celles de contraintes géographiques, de situations géopolitiques, de positions acquises et d'acteurs qui inclinent inévitablement à faire la part de ce qui est souhaitable et de ce qui est possible pour limiter la progression de la pollution du bassin à l'horizon 2030.

On ne peut mieux illustrer ces difficultés qu'en comparant la Méditerranée et la Baltique : la gestion de l'environnement de la mer Méditerranée doit, sinon obéir à d'autres règles, du moins mettre en oeuvre d'autres pratiques que celles de la Baltique, dont tous les Etats riverains sont membres de l'Union européenne, à l'exception de la Russie.

Dès lors, proposer des solutions pour limiter les atteintes humaines et climatiques à des biotopes, souvent rares et fragiles, revient à confronter des évolutions lourdes et défavorables déjà inscrites (poids de la démographie, développement urbain du littoral, quelquefois dans de grandes métropoles et des hinterlands, pressions saisonnières du tourisme, accroissement du trafic maritime, rareté des ressources en eau dans certaines zones, effets du changement climatique en 2030) à des politiques dont la mise en oeuvre réclame du temps et de la constance.

Ce qui n'est pas acquis.