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TurcLa pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
21 juin 2011 :
La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
( rapport de l'opecst )
- Par M. Roland COURTEAU
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Rapport n° 652 (2010-2011) de M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 21 juin 2011
Disponible au format PDF (29 Moctets)
- AVANT-PROPOS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
- CHAPITRE II : L'ÉTAT DE LA
CONTAMINATION DES MILIEUX MARINS MÉDITERRANÉENS
- A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
- B. L'IMPRÉGNATION ACTUELLE DES MILIEUX
MARINS PAR LES PRINCIPAUX CONTAMINANTS
- 1. Les pollutions physiques
- 2. Les contaminants chimiques traditionnels
- a) Les réseaux de surveillance
- (1) Les eaux continentales
- (2) Les milieux marins
- b) Les métaux
- (1) Le césium 137
- (2) Le plomb
- (3) Le mercure
- (4) Le cadmium
- (5) Les études ciblées
- c) Les contaminants chimiques
- (1) Le poids de la réglementation
européenne
- (2) L'héritage du passé
- (3) Les données disponibles
- a) Les réseaux de surveillance
- 3. Les pollutions par les nitrates et les
phosphates
- 4. Les pollutions émergentes
- 5. Les micro et macro-déchets
- 6. Les phytotoxines
- 7. Les espèces invasives
- 8. Les pollutions liées au trafic
maritime
- 1. Les pollutions physiques
- A. UNE CONNAISSANCE ENCORE INCOMPLÈTE
- CHAPITRE III : UNE GOUVERNANCE DE LUTTE
ANTIPOLLUTION ENCORE TROP DISPERSÉE
- CHAPITRE IV : DES FACTEURS D'ÉVOLUTION
PRÉOCCUPANTS A L'HORIZON 2030
- CHAPITRE I : LES
« MÉDITERRANÉES »
- PROPOSITIONS
- I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
- II. ACTIVER LES COOPÉRATIONS DE RECHERCHE
SUR LES MILIEUX MÉDITERRANÉENS
- III. INFLÉCHIR LES CONDITIONS DE
DÉLIVRANCE DES SUPPORTS FINANCIERS AUX INVESTISSEMENTS
ANTI-POLLUTION
- IV. APURER LE PASSÉ
- V. PRÉPARER LA RÉPONSE AU
DÉVELOPPEMENT DES POLLUTIONS GÉNÉRÉES PAR
L'ÉCONOMIE IMMATÉRIELLE
- VI. MIEUX PRENDRE EN COMPTE LES
CONSÉQUENCES FUTURES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
- VII. RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES REJETS
ILLICITES D'HYDROCARBURES ET LA COOPÉRATION EN CAS DE REJETS
ACCIDENTELS
- VIII. ACCROÎTRE LA SECURITE DU TRAFIC
MARITIME EN MEDITERRANEE
- IX. ACCORDER UNE ATTENTION PARTICULIERE A CERTAINS
SUJETS DE RECHERCHE
- X. REACTIVER LA POLITIQUE DE CREATION D'AIRES
MARINES PROTEGEES
- I. UNIFIER LA GOUVERNANCE POLITIQUE DE LA LUTTE
CONTRE LA POLLUTION EN MÉDITERRANÉE
- ADOPTION PAR L'OFFICE
- ANNEXES
