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Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle

23 janvier 2013 : Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle ( rapport d'information )

Rapport d'information n° 290 (2012-2013) de Mme Laurence ROSSIGNOL et M. Louis NÈGRE, fait au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois, déposé le 23 janvier 2013

Disponible au format PDF (277 Koctets)