Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques

Repères ?

16 janvier 2014 : Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques ( rapport de l'opecst )

Par Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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Rapport n° 293 (2013-2014) de Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 16 janvier 2014

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N° 1713		N° 293
ASSEMBLÉE NATIONALE		SÉNAT
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE		SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014
Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale		Enregistré à la présidence du Sénat
le 16 janvier 2014		le 16 janvier 2014