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Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques

16 janvier 2014 : Les nouvelles mobilités sereines et durables: concevoir et utiliser des véhicules écologiques ( rapport de l'opecst )

Rapport n° 293 (2013-2014) de Mme Fabienne KELLER, sénateur et M. Denis BAUPIN, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 16 janvier 2014

Disponible au format PDF (2,6 Moctets)

N° 1713

 

N° 293

ASSEMBLÉE NATIONALE

 

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

 

SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

 

Enregistré à la présidence du Sénat

le 16 janvier 2014

 

le 16 janvier 2014

RAPPORT

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

LES NOUVELLES MOBILITÉS SEREINES ET DURABLES :
CONCEVOIR ET UTILISER DES VÉHICULES ÉCOLOGIQUES

Annexes sur DVD

PAR

M. Denis BAUPIN, député, et Mme Fabienne KELLER, sénatrice,

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT,

Premier Vice-président de l'Office

 

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Bruno SIDO,

Président de l'Office

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