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Pollution de l'air : le coût de l'inaction

8 juillet 2015 : Pollution de l'air : le coût de l'inaction ( rapport de commission d'enquête )

Rapport n° 610 (2014-2015) de Mme Leila AÏCHI, fait au nom de la CE coût économique et financier de la pollution de l'air, déposé le 8 juillet 2015

Disponible au format PDF (14 Moctets)

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015

Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015

Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT

au nom de la commission d'enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l'air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Mme Leila AÏCHI,

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d'enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi, rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.