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Les comptes du Sénat de l'exercice 2015

20 mai 2016 : Les comptes du Sénat de l'exercice 2015 ( rapport d'information )

Rapport d'information n° 618 (2015-2016) de M. Bernard LALANDE, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 20 mai 2016

Disponible au format PDF (27 Moctets)

N° 618

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

Enregistré à la Présidence du Sénat le 20 mai 2016

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1) sur les comptes du Sénat de l'exercice 2015,

Par M. Bernard LALANDE,

Sénateur.

Ce rapport peut être consulté en version pdf

(1) Cette commission est composée de : M. Éric Doligé, président ; M. Charles Guené, vice-président ; M. Bernard Lalande, rapporteur ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Vincent Capo-Canellas, Pierre Charon, Jean Desessard, Gérard Miquel, Claude Raynal, Jean-Claude Requier et Michel Vaspart.