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Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie

9 février 2017 : Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie ( rapport d'information )

DEUXIÈME PARTIE : DIX ANS DE CRISES, CHRONIQUE DES ÉVÉNEMENTS

I. UNE CRISE IMPRÉVUE

Début juillet 2007, Christine Lagarde, nouvelle ministre française de l'économie, des finances et de l'emploi, installant le comité chargé de « moderniser » la Place de Paris sur le modèle de Londres, déclarait : « L'avenir est devant nous. Il y a eu une Belle Époque ? Préparons-en de sublimes ! »13(*) Comme les autres responsables politiques, comme la quasi-totalité des acteurs financiers et des économistes de la planète, à l'exception de quelques-uns, elle ignorait encore que la première Grande crise globale du XXIe siècle avait débuté aux États-Unis, début février 2007, dans l'indifférence générale, avec la chute de l'indice censé mesurer la solidité des titres adossés à des créances hypothécaires appelés à une célébrité mondiale, les « subprimes ».

Plus rares encore furent ceux qui avaient repéré le caractère quasi délictueux des pratiques qui s'étaient installées progressivement, avec la bénédiction des autorités fragilisant le système, et devaient entraîner la catastrophe :

- William K. Black, qui avait expliqué le rôle de la fraude dans la crise des « savings and loans » et dans la crise des subprimes. « La fraude est apparue dans le système financier à partir des pratiques des courtiers en prêts hypothécaires. Ils ont créé des prêts sur des maisons qui n'existaient pas. Ils ont aussi survalorisé la valeur des biens immobiliers qu'ils finançaient, grâce à des taux d'intérêt bas auprès de familles vulnérables qui ne pouvaient, sur le long terme, rembourser leurs prêts. »14(*) ;

- Gary Dymski, qui, travaillant sur le caractère semi-crapuleux du système des subprimes dès 2005, avait repéré le danger constitué par la répétition de bulles spéculatives15(*) ;

- selon Jean-François Gayraud, il est même de la nature du système d'être criminogène puisqu'il s'est affranchi de toute régulation.

Un capitalisme criminogène

Audition de Jean-François Gayraud16(*),
27 avril 2016

· La délinquance financière : un phénomène systémique généralisé

Le capitalisme tel que nous le vivons a changé de visage : à partir des années 1930, le capitalisme a été régulé, il arrivait à juguler les déviances et les crises financières. Depuis les années 1980, le capitalisme est radicalement différent, devenant excessivement dérégulé, excessivement financiarisé et excessivement mondialisé. Ce capitalisme est criminogène, au sens où il est porteur d'incitations et d'opportunités à la fraude tout à fait inédites. Il laisse des portes grandes ouvertes pour la déviance, et nous n'avons pas su nous en rendre compte de manière globale.

Par exemple, la première loi de dérégulation du système financier américain qu'a fait voter Ronald Reagan en 1982, une fois élu à la Maison-Blanche - le Garn-St. Germain Depository Institutions Act -, a abouti quelques années après à l'effondrement total des caisses d'épargne aux États-Unis, les savings and loans. Il y a eu un enchaînement causal évident et indubitable, un effondrement qui s'est fait dans une ambiance de fraude généralisée : ce fut une pure crise criminelle.

La fraude est devenue centrale car la déréglementation libère beaucoup d'énergies négatives qui restent impunies. C'est une loi de Gresham17(*) de grande envergure qui se produit : les comportements mauvais et frauduleux prennent le pas sur les comportements honnêtes, les mauvais acteurs effacent les bons. L'acteur frauduleux et criminel dispose d'un avantage concurrentiel car il ne respecte pas les règles. Or, ce diagnostic criminel n'est jamais fait.

Ce diagnostic devrait être effectué pour les grands événements macroéconomiques, les crises financières, et pour les outils juridico-financiers que l'industrie financière nous impose de manière régulière. Toutes les crises financières naissent de la dérégulation, et toutes ont une dimension criminelle très forte mais occultée. La variable criminelle change de nature et d'intensité selon les crises, selon les pays et selon les périodes : au Japon, le crime organisé était très présent dans la genèse des fraudes ; en revanche, dans la crise des subprimes, nous retrouvons plutôt de la criminalité en col blanc.

Une crise financière naît de la conjonction d'une bulle immobilière et d'une bulle financière, conjonction dans laquelle la fraude a un rôle tout à fait central...

Dans une prochaine crise, on trouvera forcément une dose de fraude considérable. La fraude est une causalité immédiate et profonde, c'est beaucoup plus qu'un simple détonateur. Il y a tellement de facteurs de fragilité et de vulnérabilité dans le système financier actuel qu'en réalité la crise peut venir d'horizons différents. Tout est interconnecté du fait de la mondialisation, la crise peut venir d'un effondrement du marché dû au trading haute fréquence, du shadow banking chinois, du système pétrolier à l'international, etc.

· Un phénomène difficile à évaluer avec précision

On ne peut mesurer l'illégal et l'invisible. Seules des estimations approximatives peuvent être données. Elles sont très bien faites en Italie sur le chiffre d'affaires des mafias, l'économie mafieuse représenterait 8 % à 10 % du PIB. Pour la criminalité financière, c'est le niveau d'activité des services de police et de justice que l'on va mesurer, plus que le niveau réel de fraude financière.

Quelles devraient être les priorités des services de police ? Pourquoi la criminalité financière n'est-elle pas la priorité des États ? Quelles sont les priorités de l'État en matière répressive ? Ces questions sont fondamentales.

Tout cela ne peut pas bien se terminer, les dégâts sociaux sont gigantesques. Depuis les années 1980, toutes les grandes crises financières et toutes les grandes fraudes ont révélé une sismicité de plus en plus fréquente. Les microprédations sont souvent invisibles, contrairement aux crises financières. D'ailleurs, le récent livre vert de la Commission européenne sur la titrisation ne contient aucun mot sur la crise financière, aucun mot sur la fraude, alors même que la titrisation fut au coeur de cette crise. Voilà encore un rapport qui a forcément été inspiré par le lobby bancaire.

· Un phénomène qui ne relève pas d'abord du domaine de la morale

Il ne faut surtout pas raisonner en termes de morale, c'est un piège intellectuel. Inéluctablement, les questions de criminalité et de fraude en matière financière vont renvoyer à des cas individuels ; or, ce n'est pas le sujet. Nous sommes face à un système qui incite à la fraude, il faut donc placer l'analyse au niveau systémique, identifier les mécanismes incitatifs, pour bien replacer cette succession de « faits divers » dans leur contexte et surtout leur véritable dimension.

À ce titre, l'affaire Madoff est intéressante. Nous pouvons y voir une affaire ponctuelle, une escroquerie individuelle. En réalité, cette affaire n'était qu'une caricature de l'économie américaine, devenue une gigantesque pyramide de Ponzi. Cet homme a pu agir impunément aussi longtemps du fait d'un système dérégulé, et sa fraude n'aurait probablement pas été découverte sans la crise de 2008 qui l'a révélée.

Le problème doit donc être posé sur le terrain non pas de la morale mais de l'analyse rationnelle et systémique. Il faut interroger les lois, savoir si elles incitent à ces comportements frauduleux.

Poser la question criminelle permet de poser la question du crime de manière systémique.

Chez Paul Krugman ou Joseph Stiglitz, on retrouve bien l'idée d'une concomitance et d'une corrélation entre la dérégulation, la survenance des crises financières, la montée des inégalités et la criminalité sur les marchés. Il y a même selon moi un phénomène de causalité entre dérégulation-crises financières-inégalités-fraudes : quand on pense inégalités, on doit forcément penser criminalité. À un moment donné, dans un système hyper-financiarisé, on ne peut survivre qu'avec de la prédation criminelle.

Par ailleurs, nous ne savons plus punir ni même interdire. À l'évidence, certains mécanismes et produits devraient être interdits, notamment le trading haute fréquence. Cela pourrait se faire par le biais d'une loi claire et précise ou bien par la mise en place d'une taxe dissuasive, ou encore par la mise en place de limites quant au nombre de transactions permises sur une journée, ce qui permettrait au moins de ralentir le dispositif.

Les traders et les libéraux se justifient par leurs besoins de liquidité, mais tout cela est fictif et crée de l'hyper-spéculation. Il devrait y avoir une autorisation de mise sur le marché, comme en matière médicale, ce qui serait une manière d'interdire ou de réguler en amont. Autrefois, le monde politique pouvait dominer la finance ; depuis les années 1980, c'est l'inverse : la finance domine le politique. La problématique est géopolitique, cela pose un problème de rapport de force. Jean-Claude Juncker a contribué à la transformation du Luxembourg en paradis fiscal. Quand les chefs d'États européens en font le président de l'Eurogroupe, on est confondu ou par la naïveté ou par le cynisme...

· Un impensé de la pensée économique

Ce qui me semble important et fondamental, c'est qu'il y a une quasi totale incapacité des économistes et des financiers à penser la question criminelle, le diagnostic criminel n'est jamais fait. L'histoire même de la science économique explique cela : la discipline économique s'est autonomisée dès le XVIIIe siècle en se fondant sur un positivisme un peu étroit. Les économistes, comme Jean-Baptiste Say, considèrent que le crime reste une catégorie subjective, relative, qui n'a pas de pertinence dans la réflexion économique et financière. Jean-Baptiste Say faisait remarquer : « Voler un portefeuille, c'est un déplacement de richesse. »

En réalité, lorsque le crime se systématise, plutôt qu'un déplacement de valeur, cela devient, soit de la destruction de valeur, soit une transformation du mode de fonctionnement des marchés.

Il y a un péché originel de la science économique que l'on retrouve chez les économistes classiques mais aussi encore plus chez les libéraux. Pour ces derniers, le crime n'est pas un sujet, il peut avoir des vertus positives, il va être blanchi par les marchés qui s'autorégulent. Seul Keynes a su penser la déviance. Il parlait des « instincts animaux » en croyant en l'irrationalité des marchés et des acteurs économiques. À l'inverse, pour le prix Nobel Jean Tirole, la variable criminelle n'existe pas.

Le diagnostic criminel n'est pas compris par les économistes de droite, de gauche et encore moins d'extrême gauche. Par exemple, les Économistes atterrés évacuent le facteur criminel. Pour eux, la « théorie du voleur », le crime, n'est qu'une opération de diversion.

· Un brouillage des limites entre le licite et l'illicite

Les phénomènes frauduleux sont souvent issus du risque, de mauvais investissements ou de sociétés ayant mal tourné. Les infractions financières n'ont pas l'évidence intellectuelle ni matérielle qu'ont les crimes de droit commun. Il y a une problématique d'identification intellectuelle, de caractérisation juridique et de matérialisation au sens de la visibilité. Cette difficulté est un argument de défausse pour les financiers, les économistes qui nient ces comportements. Par exemple, le trading haute fréquence pose une vraie difficulté sur ce que va être un délit d'initié dans ce marché-là.

Par ailleurs, plusieurs sens peuvent être attribués à la notion de conflit d'intérêts. On peut y voir une avancée intellectuelle dans la lutte anti-corruption, dans la mesure où cette notion permettrait de concevoir l'amont de la corruption. On peut aussi y voir un concept qui vient diluer la notion même de corruption à un moment où l'on ne peut plus ou ne veut plus sanctionner : c'est une théorisation d'un échec.

La dérégulation permet de brouiller la frontière entre le licite et l'illicite. Cela se remarque dans le phénomène des carrières croisées. À partir du moment où l'on permet ces aller-retour bien avant la retraite, cela entraîne une intrication de la corruption dans une gestion des carrières. Ce phénomène mêle le légal et l'illégal, l'illégal étant absorbé par le légal. La notion de corruption est dépénalisée au travers de la notion de conflit d'intérêts : c'est un aveu d'échec.

· L'arme du droit pénal

Le droit pénal n'est pas simplement un outil punitif, il permet aussi de réguler les marchés. Le droit pénal est une masse critique de droits que l'on place dans les mécanismes des marchés, ce qui permet aux acteurs sains d'avoir les mêmes avantages concurrentiels que les acteurs malsains.

Le droit pénal doit jouer son rôle, c'est fondamental car, s'il n'y a pas d'actions au niveau national, d'autres agiront à notre place et dans un contexte de guerre économique.

La lutte anti-corruption au niveau international, c'est l'arme des forts, donc des puissances impériales. Quand les entreprises françaises se comportent mal à l'export, elles se placent en situation de grande difficulté à l'égard du système fédéral américain qui dispose des outils nécessaires pour les sanctionner. Par exemple, BNP Paribas a violé, pendant dix ans, des lois sur l'embargo ; elle est devenue la banque centrale d'un État génocidaire, le Soudan ; et cela en toute conscience. Au niveau national, elle n'a jamais été sanctionnée, ce sont les Américains qui l'ont fait. Par conséquent, quand la France ne sanctionne pas ses entreprises, des puissances étrangères le font. Si on avait une vraie justice financière, on pourrait davantage réguler des comportements qui sont systématiquement déviants.

La France n'arrive pas à comprendre la matière pénale, considérée par les élites comme de basse condition intellectuelle ou comme un artefact d'une domination des élites. Ce diagnostic n'a jamais été fait, sauf aux États-Unis où la FCIC18(*) a sorti un rapport de 622 pages, rapport qui apporte un diagnostic criminel.

L'analyse criminelle n'est pas suffisamment posée dans un certain nombre de produits et de mécanismes juridico-financiers, par exemple, le trading haute fréquence : n'est-ce pas un délit d'initié qui ne dit pas son nom ? Ne rend-il pas invisibles des fraudes permanentes ?

Enfin, il y a une forme d'asymétrie dans l'information et dans la compréhension des phénomènes. En effet, le savoir est très largement monopolisé par le monde financier, il n'y a pas de contre-pouvoir. En définitive, seul le point de vue de ces lobbies est défendu dans le débat public, ce qui est d'autant plus problématique que les évolutions des marchés financiers se font de plus en plus par la pratique ; c'est la finance qui impose ses techniques et ses produits qu'ensuite les États sont obligés de suivre.

· Les États, porte-parole des lobbies bancaires

Lorsqu'elles sont en position défensive, les institutions financières savent se rappeler aux États en leur faisant croire qu'elles ont une nationalité. La France et l'Allemagne ont été les porte-parole de leurs lobbies bancaires lors de la crise grecque.

Les États se croient obligés d'être les porte-parole de leurs lobbies bancaires mais quelle est la contribution réelle à l'économie française de ces banques ? C'est cela la vraie problématique. Dans l'affaire Dexia, jamais personne n'aura enquêté, personne ne sait ce qu'il s'est passé alors même que les contribuables français et belges ont payé et vont continuer de payer pendant une génération.

Par ailleurs, il n'y a plus de césure entre les élites bancaires et les élites politico-administratives. Il y a davantage d'inspecteurs des finances dans les banques françaises qu'à l'Inspection des finances. La capture cognitive est absolue.

En ce début d'été 2007, le « mainstream » économique est loin de ces considérations désobligeantes et, fin août, Daniel Cohen peut titrer l'un de ses articles parus dans Le Monde : « La crise de 1929 n'aura pas lieu. »19(*)

Les marchés baignaient eux aussi dans la quiétude. En juin 2007, l'indice VIX, mesurant l'inquiétude des investisseurs, « se situait à son point bas historique, c'est-à-dire un peu au-dessous de son niveau actuel. Un an plus tard, il sera à son plus haut. À l'évidence, les marchés ne jouaient plus leur rôle d'anticipation des risques »20(*).

La crise immobilière clairement installée, il faudra plus d'un an et la faillite de Lehman Brothers, le 15 septembre 2008, pour que, hors États-Unis, ces mêmes décideurs politiques et financiers réalisent qu'ils seraient aussi concernés. Comme d'ordinaire, une théorie économique ad hoc, celle du « découplage » de l'économie européenne en plein développement et de l'économie américaine, venait rassurer les « investisseurs ».

À la fin de septembre 2008, le ministre français du budget, Éric Woerth, peut encore déclarer : « La crise est venue d'une manière extrêmement violente mais la reprise peut être extrêmement forte. »21(*)

Quant au gouverneur de la Banque de France, Christian Noyer, il avouera honnêtement en janvier 2009 : « Je pensais qu'après l'été la crise américaine serait digérée. Et puis, la faillite de Lehman Brothers a tout changé. »22(*)


* 13 Discours prononcé lors des rencontres financières internationales organisées par Paris Europlace le 5 juillet 2007.

* 14 Audition de Jean-Gabriel Bliek, économiste - 10 décembre 2015.

* 15 James Galbraith recense, dans un article « Mais qui sont ces économistes ? », les divers courants économiques de pensée, refoulés par les deux écoles dominantes (École de Chicago et École du MIT), dans les marges de ce qui est tenu pour la « Science » économique : Marxistes, Keynésiens à ne pas confondre avec les Néo-Keynésiens et surtout Minsky, pour lesquels les marchés, notamment financiers, sont non pas autorégulateurs mais structurellement instables. Article paru en anglais dans la revue Thought & Action (automne 2009), sous le titre « Who are these economists, anyway? ». Version française publiée en partenariat avec l'Initiative internationale pour repenser l'économie (www.i-r-e.org). En France, Paul Jorion, dans son ouvrage L'Implosion (Fayard, 2008), a été le premier à repérer le risque majeur constitué par la crise immobilière étasunienne.

* 16 Docteur en droit, diplômé de l'IEP de Paris et de l'Institut de criminologie de Paris, ancien élève de l'École nationale supérieure de police,  Jean-François Gayraud est commissaire divisionnaire. Ses travaux visent à éclairer le lien entre criminalité et crises financières dans le contexte de dérégulation des marchés. Il est notamment l'auteur de « La Grande fraude : Crime, subprimes et crise financière » (Éditions Odile Jacob - 2011), « Le Nouveau capitalisme criminel » (Éditions Odile Jacob - 2014), « L'Art de la guerre financière » (Éditions Odile Jacob - 2016).

* 17 Thomas Gresham (1519-1579), financier anglais, fondateur de la bourse de Londres. Selon la loi de Gresham : « Lorsque deux monnaies sont en circulation, l'une considérée comme bonne, l'autre considérée comme mauvaise, la mauvaise monnaie chasse la bonne. »

* 18 The Financial Crisis Inquiry Commission.

* 19 Le Monde - 28 août 2007.

* 20 Audition, en séance plénière, de Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du Collège de l'Autorité des marchés financiers, président de la Commission des marchés de 2007 à 2013 - 26 novembre 2015. Voir le compte rendu joint en annexe.

* 21 Entretien à RTL - 26 septembre 2008.

* 22 Le Monde - 27 janvier 2009.