II. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA PARTIE DE SESSION
A. L'ORDRE DU JOUR ET LES INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 22 janvier
- Vérification des pouvoirs : Mme Maryvonne Blondin (Finistère - Socialiste et républicain) ;
- Communication du Secrétaire général du Conseil de l'Europe, M. Thorbjørn Jagland : Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) ;
- Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente.
Mardi 23 janvier
- La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe : Mme Nicole Trisse (Moselle - La République en Marche), M. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) et Mme Marietta Karamanli (Sarthe - Nouvelle Gauche) ;
- Discours de S.A.R. la Princesse Héritière de Danemark ;
- Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. Anders Samuelsen, ministre des affaires étrangères du Danemark, président du Comité des Ministres ;
- Un revenu de citoyenneté de base, une idée qui se défend : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) et M. Olivier Becht (Haut-Rhin - UDI, Agir et Indépendants) ;
- Les conséquences humanitaires de la guerre en Ukraine : Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains).
Mercredi 24 janvier
- Débat conjoint : Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne - La bonne gouvernance du football : MM. Frédéric Reiss (Bas-Rhin - Les Républicains), André Vallini (Isère - Socialiste et républicain), Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) et Mme Maryvonne Blondin (Finistère - Socialiste et républicain) ;
- Discours de M. Serzh Sargsyan, Président de l'Arménie : M. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) ;
- Discours de M. Lars Løkke Rasmussen, Premier ministre du Danemark : Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) ;
- Débat d'actualité : L'intervention militaire turque en Syrie : Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) ;
- Le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine : MM. Bernard Fournier (Loire - Les Républicains) et Fabien Gouttefarde (Eure - La République en Marche) ;
- Pour une convention européenne de la profession d'avocat : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) et M. André Vallini (Isère - Socialiste et républicain).
Jeudi 25 janvier
- Débat d'urgence : Le processus de paix israélo-palestinien : le rôle du Conseil de l'Europe : Mmes Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) et Nicole Trisse (Moselle - La République en Marche) ;
- Discours de M. Alexander Van der Bellen, président de l'Autriche : M. Sylvain Waserman (Bas-Rhin - Mouvement Démocrate et apparentés) ;
- Rapport annuel d'activité 2017 du Commissaire aux droits de l'Homme du Conseil de l'Europe : M. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) ;
- L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier - décembre 2017) et l'examen périodique sur le respect des obligations de l'Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l'Irlande : M. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) ;
- Protéger les enfants touchés par des conflits armés : MM. Frédéric Reiss (Bas-Rhin - Les Républicains) et Sylvain Waserman (Bas-Rhin - Mouvement Démocrate et apparentés) .
Vendredi 26 janvier
- Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels ;
- Renforcer la réglementation internationale interdisant le commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort : M. André Reichardt (Bas-Rhin - Les Républicains) ;
- Débat libre.