C. ACTIVITÉ DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION AVANT LA PREMIÈRE PARTIE DE SESSION DE 2018
Entre la partie de session d'octobre 2017 et celle de janvier 2018, les membres de la délégation française à l'APCE ont pris part à divers événements et réunions liés à leur mandat de membre de l'Assemblée parlementaire. À cet égard, il convient plus particulièrement de citer :
- la participation de Mme Nicole Trisse (Moselle - La République en Marche), présidente de la délégation, au Bureau et à la Commission permanente de l'APCE, les 23 et 24 novembre 2017, à Copenhague ;
- la participation de Mme Maryvonne Blondin (Finistère - Socialiste et républicain) à la mission d'observation de l'élection présidentielle au Kirghizstan, du 12 au 16 octobre 2017, ainsi qu'à la réunion de la sous-commission sur les enfants de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, les 6 et 7 novembre 2017, à Londres ;
- la participation de Mme Jennifer De Temmerman (Nord - La République en Marche) au Forum de la démocratie au titre de la commission des questions sociales de la santé et du développement durable, le 8 novembre 2017, à Strasbourg ;
- la participation de Mme Albane Gaillot (Val-de-Marne - La République en Marche) à la réunion de la commission interparlementaire du Parlement européen consacrée à la « Convention d'Istanbul » sur les violences faites aux femmes, le 21 novembre 2017, à Bruxelles ;
- la participation de MM. Frédéric Reiss (Bas-Rhin - Les Républicains) et Bertrand Sorre (Manche - La République en Marche) à la réunion de la sous-commission des médias et à la réunion de la commission de la culture, de l'éducation et des sciences, du 3 au 6 décembre 2017 à Budapest ;
- la remise, par M. Bertrand Bouyx (Calvados - La République en Marche), de la plaquette d'honneur du Prix de l'Europe à la commune d'Ixelles, le 5 décembre 2017, à Bruxelles.
D. NOMINATIONS ET ÉLECTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Ayant été réélue vice-présidente de l'APCE, Mme Nicole Trisse (Moselle - La République en Marche), présidente de la délégation française, a présidé la séance du mercredi 24 janvier 2018 sur le respect des objectifs et des engagements de la Bosnie-Herzégovine et la séance du vendredi 26 janvier 2018 sur l'interdiction du commerce des biens utilisés pour la torture et la peine de mort. Elle a été désignée par le Bureau membre titulaire de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles et membre de la commission ad hoc du Bureau sur le rôle et la mission de l'APCE.
Mme Marie-Christine Dalloz (Jura - Les Républicains) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre titulaire de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle au Monténégro (15 avril 2018).
Mme Nicole Duranton (Eure - Les Républicains) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre de la commission de suivi et membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle au Monténégro (15 avril 2018).
Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain - Union Centriste) a été désignée par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle au Monténégro (15 avril 2018).
M. Claude Kern (Bas-Rhin - Union Centriste) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle au Monténégro (15 avril 2018).
Mme Marietta Karamanli (Sarthe - Nouvelle Gauche) a été désignée rapporteure de la commission des questions politiques et de la démocratie « Protéger et soutenir les victimes du terrorisme » par.
M. Jérôme Lambert (Charente - Nouvelle Gauche) a été désigné par le Bureau, sur proposition de son groupe, membre suppléant de la commission ad hoc pour l'observation de l'élection présidentielle au Monténégro (15 avril 2018).
M. Bertrand Sorre (Manche - La République en Marche) a été nommé par le Bureau représentant titulaire de la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias auprès de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance (ECRI).
Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (Tarn - La République en Marche) a été désignée rapporteure de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées sur « Un statut juridique pour les » réfugiés climatiques » ».
Enfin M. Sylvain Waserman (Bas-Rhin - Mouvement Démocrate et apparentés) a été élu vice-président de son groupe par le groupe ADLE.