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Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

14 mars 2019 : sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 ( rapport de l'opecst )

Rapport n° 380 (2018-2019) de M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur et Mme Huguette TIEGNA, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 14 mars 2019

Disponible au format PDF (8 Moctets)

N° 1766

 

N° 380

ASSEMBLÉE NATIONALE

 

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

 

SESSION ORDINAIRE 2018 - 2019

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

 

Enregistré à la présidence du Sénat

le 14 mars 2019

 

le 14 mars 2019

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

PAR

Mme Huguette TIEGNA, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Cédric VILLANI,

Premier vice-président de l'Office

 

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Gérard LONGUET

Président de l'Office

Ce rapport est accessible en version PDF