LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Jeudi 4 novembre 2021
- Ministère de l'économie, des finances et de la relance - Direction générale des entreprises : MM. Arnaud DELAUNAY , sous-directeur de l'innovation, Jean TATO-OVIÉDO , chef du bureau des affaires budgétaires et Jean-Baptiste AUTISSIER , chef du projet espace.
Mardi 9 novembre 2021
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives : Mme Marie-Astrid RAVON-BERENGUER , directrice financière et des programmes.
- IFP Énergies nouvelles : M. Éric LAFARGUE , directeur général adjoint administration et gestion des filiales, Mme Catherine RIVIÈRE , directrice générale adjointe.
Mercredi 10 novembre 2021
- Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement : MM. Fabrice MARTY , directeur général délégué à l'appui à la recherche, Marc GAUCHÉE , conseiller du P-DG pour les relations parlementaires et institutionnelles, Jean-Baptiste HERVOUET , ingénieur de recherche à la direction du financement et des achats.
- Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique - INRIA : Mme Sandrine MAZETIER , directrice des affaires publiques.
Lundi 15 novembre 2021
- Centre national de la recherche scientifique : MM. Antoine PETIT , président-directeur général, Thomas BOREL , chargé des affaires publiques.
- Banque publique d'investissement - Bpifrance : M. Paul-François FOURNIER , directeur exécutif, Mme Sarah MADANI , chargée de relations institutionnelles.
Mardi 16 novembre 2021
- Agence nationale de la recherche : M. Thierry DAMERVAL , président directeur général, Mme Cécile SCHOU , chargée de mission.
Mercredi 17 novembre 2021
- Centre national d'études spatiales : MM. Philippe BAPTISTE , président-directeur général, Pierre TREFOURET , directeur du cabinet du président, et Antoine SEILLAN , directeur financier
- Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction générale de la recherche et de l'innovation : MM. Maurice CARABONI , chef du département DGRI SPFCO BM, Vincent MOTYKA, chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche (SPFCO).
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
- Institut national de la santé et de la recherche médicale
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :