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Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré

4 juin 1991 : enseignement secondaire - Examen des modalités d'organisation et des conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré ( rapport de commission d'enquête )

 

Rapport n° 348 (1990-1991) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission de contrôle, déposé le 4 juin 1991

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N° 348

SÉNAT

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 31 mai 1991.
Dépôt publié au Journal officiel du 1er juin 1991.
Annexe au procès-verbal de la séance du 4 juin 1991.

RAPPORT

au nom de la commission de contrôle (1) chargée d'examiner les modalités d'organisation et les conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 13 décembre 1990.

Président

M. Maurice BLIN,

Rapporteur

M. Joël BOURDIN

Sénateurs

(1) Cette commission est composée de : M. Maurice Blin, président; Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. Jean Simonin, vice-présidents, M. Pierre Laffitte, Mme Danielle Bidard-Reydet, secrétaires; M. Joel Bourdin, rapporteur; MM. Jean-Paul Bataille, Jean-Pierre Bayle, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean-Pierre Camoin, Gérard Delfau, Jacques Delong, Henri Goetschy, André Jourdain, Mme Helène Missoffe, MM. Henri Revol, Pierre Schielé, Paul Séramy, Franck Sérusclat, Raymond Soucaret, Albert Vecten.

Voir le(s) numéro(s) :

Sénat :

137, 151, 156 et TA 62 (1990-1991)

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