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La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)

10 septembre 1991 : La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 479 (1990-1991) de MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 septembre 1991

Disponible au format Acrobat (18 Moctets)

N° 2218

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

N° 479

SÉNAT

TROISIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1990-1991

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 septembre 1991

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 5 juillet 1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 10 septembre 1991

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

La préservation de la qualité de l'eau

(distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires),

par MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, Sénateurs

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.