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La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendu des auditions

22 avril 1992 : La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 309 (1991-1992) de M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 22 avril 1992

Disponible au format Acrobat (12 Moctets)

N° 2624

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

N° 309

SÉNAT

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 avril 1992

Annexe au procès-verbal de la séance du 23 avril 1992

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

La gestion des déchets très faiblement radioactifs

TOME II : COMPTES RENDUS DES AUDITIONS

par M. Jean-Yves LE DÉAUT, Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.