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La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs

18 janvier 1993 : La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs ( rapport de l'opecst )

 

Rapport d'information n° 201 (1992-1993) de MM. Raymond FORNI, député et Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 18 janvier 1993

Disponible au format Acrobat (4,2 Moctets)

N° 3247

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

N° 201

SÉNAT

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 18 janvier 1993

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992

Enregistré à la présidence du Sénat le 18 janvier 1993

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur la télévision à haute définition numérique

par MM. Raymond FORNI et Michel PELCHAT,

Députés

TOME I

CONCLUSIONS DES RAPPORTEURS

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.