Rapport n° 332 (1993-1994) de MM. Jean-Marie DEMANGE, député et Pierre VALLON , sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 13 avril 1994
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N°1081 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIXIEME LÉGISLATURE |
N°332 SÉNAT DEUXIEME SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le13 avril 1994 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 13 avril 1994 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de la saturation des axes Nord / Sud,
par MM. Jean Marie DEMANGE, député,
et Pierre VALLON, sénateur,
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Robert GALLEY Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jacques MOSSION Président de l'Office . |