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La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur

5 juillet 1994 : La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 583 (1993-1994) de M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 5 juillet 1994

Disponible au format Acrobat (7,4 Moctets)

N°1481

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DIXIEME LÉGISLATURE

N°583

SÉNAT

TROISIEME SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 5 juillet 1994

Annexe au procès-verbal de la séance du 5 juillet 1994

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur la coopération scientifique et technologique

avec les pays d'Europe centrale et orientale,

par M. Jacques SOURDILLE, Sénateur,

TOME I - CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Robert GALLEY

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.