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La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes

5 juillet 1994 : La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 583 (1993-1994) de M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 5 juillet 1994

Disponible au format Acrobat (7,4 Moctets)

N°1481

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DIXIEME LÉGISLATURE

N°583

SÉNAT

TROISIEME SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 5 juillet 1994

Annexe au procès-verbal de la séance du 5 juillet 1994

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur la coopération scientifique et technologique

avec les pays d'Europe centrale et orientale,

par M. Jacques SOURDILLE, Sénateur,

TOME II - ANNEXES

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Robert GALLEY

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.