Rapport n° 130 (1994-1995) de M. Charles DESCOURS , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 8 décembre 1994
Disponible au format Acrobat (3,3 Moctets)
|
N° 1783 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DIXIEME LÉGISLATURE |
N° 130 SÉNAT PREMIERE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1994-1995 |
|
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 décembre 1994 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 8 décembre 1994 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique,
Par M. Charles DESCOURS,
Sénateur
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Robert GALLEY Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jacques MOSSION Président de l'Office . |