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2014
- 30 juillet 2014
- 25 juillet 2014
- 23 juillet 2014
- 22 juillet 2014
- 17 juillet 2014
- 16 juillet 2014
- Partenariat public-privé - Entretien avec les auteurs du rapport d'information : "Les Contrats de partenariat : des bombes à retardement ?", et extraits d'images des réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Texte n° 423 (Texte)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Lettre rectificative n° 739 (Texte)
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Suite de la table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
- "L'avenir industriel au cœur de la transition énergétique" - Première table ronde sur le thème "L'avenir industriel au coeur de la transition énergétique" (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 juillet 2014
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la suite de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Suite sur la table ronde de la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la deuxième session. (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Échanges et débat avec la salle sur la première session. (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Première session: "L'Espace et l'Europe - Hommes, compétences, territoires". (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Introduction de M. Olivier ZAJEC, directeur des opérations à CEIS (Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 03 juillet 2014 - Mesures économiques et fiscales et comportement du patronat (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 03 juillet 2014 - Réaction à l'appel des patrons (Vidéo - Questions au gouvernement)
- "Quel avenir pour la stratégie spatiale européenne ?" - Deuxième session: "Liberté d'accès et d'utilisation de l'espace - Des enjeux stratégiques partagés". (Vidéo - Evénements et colloques)
- 2 juillet 2014
- Audition de Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez, sur la transition énergétique - Audition de M. Gérard MESTRALLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez, sur la transition énergétique - Les questions des sénateurs de la Commission des affaires économiques à M. Gérard MESTRALLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 juin 2014
- 25 juin 2014
- 24 juin 2014
- Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Les questions des sénateurs des deux commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'Électricité de France, sur la transition énergétique - Audition de M. Henri PROGLIO. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juin 2014
- Comité de suivi sur l'amiante - Le Comité publie son rapport pour 2014 : Recueil d'opinions des personnalités, et retour sur les réunions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA, sur la transition énergétique - Propos liminaire de M. Luc OURSEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d'AREVA, sur la transition énergétique - Les questions des membres des deux Commissions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales - Retour sur les travaux de la MCI Impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte n° 131 (Texte)
- 13 juin 2014
- 12 juin 2014
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Société d'économie mixte à opération unique - Texte de la commission n° 615 (Texte)
- Iran - La délégation du Bureau de la commission des finances rencontre la presse à l'isssue de sa visite de travail en IRAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean Desessard, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - M. Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle des demandeurs d'emploi - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- 5 juin 2014
- 4 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dumping social - Rapport n° 581 (Rapport)
- Lutte contre le dumping social - Texte de la commission n° 582 (Texte)
- Stages - Rapport n° 572 (Rapport)
- Charges des entreprises - Texte n° 566 (Texte)
- Stages - Texte de la commission n° 573 (Texte)
- Cap sur l'Asie du Sud-Est - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 117 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 mai 2014
- 26 mai 2014
- 23 mai 2014
- 22 mai 2014
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Introduction de Jean-Pierre SUEUR, Président de la commission des lois du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la quatrième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Quatrième table ronde: Quelle règlementation pour les nouvelles technologies ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Troisième table ronde: Prévention et répression de la criminalité et des atteinte à la vie privée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Rapport n° 556 (Rapport)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Conclusion de Mme Axelle LEMAIRE (Secrétaire d'État chargée du numérique, auprès du ministre de l'économie). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Première table ronde: Les nouvelles technologies, une menace pour la vie privée ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Deuxième table ronde: Les entreprises de la "Nouvelle économie", et la vie privée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque "Numérique, renseignement et vie privée : de nouveaux défis pour le droit" - Débat sur la deuxième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 21 mai 2014
- Stages - Texte n° 113 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Propos introductif de M. Bruno SIDO (Président de l'Office parlementaire) (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Conclusion de Mme Catherine PROCACCIA (Rapporteure de l'Office parlementaire). (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la quatrième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Quatrième table ronde : Les perspectives. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Deuxième table ronde : Les retours d'expériences. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Troisième table ronde : Le droit des patients, qualité, sécurité, confidentialité (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la deuxième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Première table ronde : La mutation industrielle. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la première table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mai 2014
- 7 mai 2014
- 5 mai 2014
- 2 mai 2014
- 30 avril 2014
- 24 avril 2014
- 23 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la Commission des affaires économiques (Communiqué de presse)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 16 avril 2014
- 14 avril 2014
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte de la commission n° 441 (Texte)
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 442 (Avis)
- La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
- Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
- Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
- 2 avril 2014
- La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe (Communiqué de presse)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 mars 2014
- 14 mars 2014
- 7 mars 2014
- 6 mars 2014
- 5 mars 2014
- 3 mars 2014
- 27 février 2014
- 26 février 2014
- Débat sur l'épargne populaire - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Formation professionnelle - Texte de la commission n° 395 (Texte)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
- Économie réelle - Texte n° 86 (Texte)
- Débat sur l'épargne populaire - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Stages - Texte n° 396 (Texte)
- 25 février 2014
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Pierre de LAUZUN (Fédération bancaire française), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Les questions de la Commission aux cinq personnalités auditionnées sur leurs propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Mme Laurence SCIALOM (Université Paris-X), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dumping social - Texte n° 397 (Texte)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Frédéric VISNOVSKY (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Introduction de Philippe MARINI, Président de la Commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Corso BAVAGNOLI (Direction générale du Trésor), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Karel LANNOO (Centrefor European Policy Studies - CEPS), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 février 2014
- 20 février 2014
- 19 février 2014
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Les questions des membres de la commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois adopte conforme en deuxième lecture la proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (Communiqué de presse)
- Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Thierry FRANCQ (Commissariat général à l'investissement, services du Premier Ministre), sur l'évolution et l'avenir des places en Europe. (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Dominique CERUTTI (Euronext) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Gérard MESTRALLET (Paris EUROPLACE, et GDF SUEZ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Le Professeur Hervé SYNVET (Université Panthéon-Assas-Paris II) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Mme Delphine d'AMARZIT (Direction générale du Trésor au ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- Formation professionnelle - Entretien avec Gérard LARCHER, sur son rapport (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrefaçon - Texte de la commission n° 383 (Texte)
- Économie réelle - Texte n° 378 (Texte)
- Économie réelle - Rapport n° 377 (Rapport)
- Contrefaçon - Rapport n° 382 (Rapport)
- 18 février 2014
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- 12 février 2014
- 11 février 2014
- 10 février 2014
- 6 février 2014
- 5 février 2014
- 4 février 2014
- 30 janvier 2014
- 29 janvier 2014
- 28 janvier 2014
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Propos liminaires de M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Première serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Deuxième serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 janvier 2014
- 25 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- 22 janvier 2014
- 21 janvier 2014
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 janvier 2014
- 15 janvier 2014
- 13 janvier 2014
2013
- 30 décembre 2013
- 24 décembre 2013
- 18 décembre 2013
- 17 décembre 2013
- 16 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- 10 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- Société d'économie mixte - Rapport n° 199 (Rapport)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
- Société d'économie mixte à opération unique - Texte de la commission n° 200 (Texte)
- La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique (Communiqué de presse)
- Déclaration de TVA - Résolution n° 206 (Texte)
- 3 décembre 2013
- 29 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 15 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 13 novembre 2013
- Contrefaçon - Texte de la commission n° 134 (Texte)
- Inde: approche d'un marché-continent - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 111 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- La commission des lois adopte une proposition de loi renforçant la lutte contre la contrefaçon (Communiqué de presse)
- 7 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- 23 octobre 2013
- 19 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- 16 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - A l'issue de la table ronde : Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 octobre 2013
- Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 octobre 2013
- 1er octobre 2013
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie réelle - Texte n° 7 (Texte)
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur la mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan "Investir pour la France" (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 septembre 2013
- 26 septembre 2013
- 24 septembre 2013
- 18 septembre 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Claude PÉRIOU. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Philippe WAHL,candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Claude PÉRIOU (PROPARCO, Groupe Agence française de développement, AFD) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 septembre 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre MOSCOVICI (Ministre de l'économie et des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. HAAS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jérôme HAAS (Autorité des normes comptables). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. IANNUCCI.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Frédéric IANNUCCI (Direction nationale des enquêtes fiscales, Ministère). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- 10 septembre 2013
- 1er septembre 2013
- 5 août 2013
- 2 août 2013
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