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Documents récents sur le thème : Entreprises
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2013
- 10 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique (Communiqué de presse)
- Déclaration de TVA - Résolution n° 206 (Texte)
- Société d'économie mixte - Texte de la commission n° 200 (Texte)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
- Société d'économie mixte - Rapport n° 199 (Rapport)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- 3 décembre 2013
- 29 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 15 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 13 novembre 2013
- Contrefaçon - Texte de la commission n° 134 (Texte)
- Inde: approche d'un marché-continent - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 111 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- La commission des lois adopte une proposition de loi renforçant la lutte contre la contrefaçon (Communiqué de presse)
- 7 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- 23 octobre 2013
- 19 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- 16 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- Table ronde sur le régime des intermittents - A l'issue de la table ronde : Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 octobre 2013
- Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 octobre 2013
- 1er octobre 2013
- Economie réelle - Texte n° 7 (Texte)
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur la mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan "Investir pour la France" (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 septembre 2013
- 26 septembre 2013
- 24 septembre 2013
- 18 septembre 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Claude PÉRIOU. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Philippe WAHL,candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Claude PÉRIOU (PROPARCO, Groupe Agence française de développement, AFD) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 septembre 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Frédéric IANNUCCI (Direction nationale des enquêtes fiscales, Ministère). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. IANNUCCI.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jérôme HAAS (Autorité des normes comptables). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. HAAS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre MOSCOVICI (Ministre de l'économie et des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- 10 septembre 2013
- 1er septembre 2013
- 5 août 2013
- 2 août 2013
- 29 juillet 2013
- 26 juillet 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 807 (Rapport)
- Consommation - Avis n° 795 (Avis)
- Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 794 (Avis)
- Consommation - Avis n° 793 (Avis)
- 24 juillet 2013
- 22 juillet 2013
- Egalité Femmes - Hommes : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée - Rapport d'information n° 788 (Rapport d'information)
- La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération - Rapport d'information n° 716 (Rapport d'information)
- 16 juillet 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Hervé FALCIANI (ancien cadre informaticien HSBC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Claude TRICHET (gouverneur honoraire de la Banque de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. TRICHET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Ramon FERNANDEZ (Directeur général du Trésor). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. RAMON FERNANDEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 juillet 2013
- 9 juillet 2013
- 6 juillet 2013
- 5 juillet 2013
- 4 juillet 2013
- 4 juillet 2013 - Industrie agroalimentaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Jacques AUGIER (président de sociétés d'édition). (Vidéo - Travaux de commission)
- Évasion et fraude fiscales des entreprises multinationales - Texte n° 726 (Texte)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Mme Anne MICHEL ("Le Monde"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jean-Jacques AUGIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à Mme Anne MICHEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Consommation - Texte n° 725 (Texte)
- 3 juillet 2013
- 2 juillet 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Antoine PEILLON ("LA CROIX"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Antoine PEILLON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Fabrice ARFI ("MÉDIAPART"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Fabrice ARFI. (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 juin 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Dominique STRAUSS-KAHN (ancien directeur général du Fonds monétaire international - FMI, et ancien ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA (Conseil d'État, Contentieux). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Bernard PETIT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard PETIT, Ministère de l'Intérieur (Police judiciaire, délinquance financière, crime organisé) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Dominique STRAUSS-KAHN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 juin 2013
- 19 juin 2013
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la commission d'enquête et réponses de M. Bernard CAZENEUVE (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué (Economie et finances) chargé du budget . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la Commission d'enquête et réponses de M. Michel AUJEAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Michel AUJEAN (ancien directeur à la Commission européenne). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
- En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Communiqué de presse)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juin 2013
- 12 juin 2013
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. CONDAMIN-GERBIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean PEYRELEVADE (Leonardo & Co France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. PEYRELEVADE . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre CONDAMIN-GERBIER (Reyl & Cie, 2006-2010). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 juin 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Gérard RAMEIX (Autorité des marchés financiers). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions des membres du Bureau de la Commission d'enquête à M. CHAVAGNEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian CHAVAGNEUX ( "Alternatives économiques"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (Communiqué de presse)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions du Président et du Rapporteur de la Commission d'enquête à M. RAMEIX. (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 juin 2013
- 4 juin 2013
- 31 mai 2013
- 24 mai 2013
- 23 mai 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 mai 2013 - L'industrie pharmaceutique (Sanofi) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mai 2013
- 16 mai 2013
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 mai 2013
- Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - Entretien avec les sénateurs François Marc, Albéric de Montgolfier et Georges Patient à l'issue de l'audition (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mai 2013
- 25 avril 2013
- 24 avril 2013 - Politique de rigueur économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Relance économique et Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Actions de groupe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 avril 2013
- 19 avril 2013
- 18 avril 2013
- La commission des lois du Sénat adopte avec modifications la proposition de loi visant à inscrire dans le code civil la notion de préjudice écologique (Communiqué de presse)
- Amélioration du dialogue social - Texte n° 485 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 17 avril 2013
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Marie-France BEAUFILS (Vice-Présidente de la Commission). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Jean-François VILOTTE (Autorité de régulation). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Xavier HURSTEL (PMU). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Patrick RAUDE (la Française des jeux.) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Hervé CACHEUR (Joaonline). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sécurisation de l'emploi - Gérard LARCHER présente les enjeux du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Le sénateur François TRUCY (Comité consultatif des jeux). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Gilbert YSEM (Fédération française du tennis). (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 avril 2013
- 12 avril 2013
- 9 avril 2013
- 5 avril 2013
- 3 avril 2013
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 126 (Texte)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2013
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Yves Rome, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Vidéo - Débats en séance)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Luc Fichet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Hérisson, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
- 1er avril 2013
- 29 mars 2013
- 27 mars 2013
- 26 mars 2013
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre (Egalité des territoires et logement). (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Les questions à Mme la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
- 19 mars 2013
- Audition de Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF. - Les questions de la Commission à M. PEPY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Guillaume Pepy, candidat désigné aux fonctions de président de la SNCF. - M. Guillaume PEPY, candidat désigné. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 mars 2013
- 13 mars 2013
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI, (Vidéo - Travaux de commission)
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Les représentants de : Bouygues, Orange, SFR, Free, Numéricâble, et de la Fédération française des télécoms, auditionnés en table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er mars 2013
- 28 février 2013
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 février 2013
- Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - MM. Didier RIDORET (Fédération française du bâtiment) et Patrick LIEBUS (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (CAPEB). (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrat de génération - Texte n° 98 (Texte)
- Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 février 2013
- 21 février 2013
- 12 février 2013
- 8 février 2013
- 7 février 2013
- 5 février 2013
- 1er février 2013
- 31 janvier 2013
- Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Contrat de génération - Rapport n° 317 (Rapport)
- Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Rapport n° 326 (Rapport)
- 30 janvier 2013
- Séparation des activités bancaires - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jacques Mézard, Président de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Charles Guené, Rapporteur de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Marie-France Beaufils (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Pierre Jarlier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Charles Guené, Rapporteur de la Mission commune d'information sur la taxe professionnelle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - François Patriat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Claude Bérit-Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la C.E.T - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- Séparation des activités bancaires - Mme Laurence SCIALOM (Université Paris X) (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - M. Didier VALE (Société générale corporate & investment banking, CIB) (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - M. Edouard FERNANDEZ-BOLLO (Autorité de contrôle prudentiel) (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - M. Xavier MUSCA (Crédit Agricole SA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - M. Pierre de LAUZUN (Fédération bancaire française) (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - Philippe MARINI (Président de la Commission) présente la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Séparation des activités bancaires - M. Hervé de VILLEROCHÉ (Direction générale du Trésor). (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des affaires sociales adopte le projet de loi "Contrat de génération" (Communiqué de presse)
- Contrat de génération - Texte de la commission n° 318 (Texte)
- 24 janvier 2013
- 23 janvier 2013
- 16 janvier 2013
- Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Résolution n° 267 (Texte)
2012
- 12 décembre 2012
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
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