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Documents récents sur le thème : Entreprises
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2014
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Jacques FREYSSINET, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. Jacques FREYSSINET, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la Commission des affaires économiques (Communiqué de presse)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises - L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 16 avril 2014
- 14 avril 2014
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- 9 avril 2014
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Texte de la commission n° 441 (Texte)
- Artisanat, commerce et très petites entreprises - Avis n° 442 (Avis)
- La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (Communiqué de presse)
- Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 426 (Avis)
- Egalité Femmes - Hommes - Texte de la commission n° 444 (Texte)
- 2 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres du Conseil d'analyse économique : Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe (Communiqué de presse)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil d'analyse économique (CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 mars 2014
- 14 mars 2014
- 7 mars 2014
- 6 mars 2014
- 5 mars 2014
- 3 mars 2014
- 27 février 2014
- 26 février 2014
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'épargne populaire - Mme Françoise Férat, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Stages - Texte n° 396 (Texte)
- Formation professionnelle - Texte de la commission n° 395 (Texte)
- Économie réelle - Texte n° 86 (Texte)
- 25 février 2014
- Lutte contre le dumping social - Texte n° 397 (Texte)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Introduction de Philippe MARINI, Président de la Commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Corso BAVAGNOLI (Direction générale du Trésor), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Karel LANNOO (Centrefor European Policy Studies - CEPS), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Frédéric VISNOVSKY (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - ACPR), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - M. Pierre de LAUZUN (Fédération bancaire française), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Mme Laurence SCIALOM (Université Paris-X), propos liminaire (Vidéo - Travaux de commission)
- L'état d'avancement et les perspectives d'évolution de l'Union bancaire - Les questions de la Commission aux cinq personnalités auditionnées sur leurs propos liminaires (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 février 2014
- 20 février 2014
- 19 février 2014
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Gérard MESTRALLET (Paris EUROPLACE, et GDF SUEZ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Formation professionnelle - Entretien avec Gérard LARCHER, sur son rapport (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois adopte conforme en deuxième lecture la proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (Communiqué de presse)
- Contrefaçon - Texte de la commission n° 383 (Texte)
- Économie réelle - Texte n° 378 (Texte)
- Économie réelle - Rapport n° 377 (Rapport)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Les questions des membres de la commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Mme Delphine d'AMARZIT (Direction générale du Trésor au ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - Le Professeur Hervé SYNVET (Université Panthéon-Assas-Paris II) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Dominique CERUTTI (Euronext) (Vidéo - Travaux de commission)
- Évolution et développement de la place financière de Paris - M. Thierry FRANCQ (Commissariat général à l'investissement, services du Premier Ministre), sur l'évolution et l'avenir des places en Europe. (Vidéo - Travaux de commission)
- Prospective - atelier PAUVRETÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrefaçon - Rapport n° 382 (Rapport)
- 18 février 2014
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- 12 février 2014
- 11 février 2014
- 10 février 2014
- 6 février 2014
- 5 février 2014
- 4 février 2014
- 30 janvier 2014
- 29 janvier 2014
- 28 janvier 2014
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Deuxième serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Première serie de questions à M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Joaquin Almunia, commissaire européen chargé de la concurrence - Propos liminaires de M. Joaquin ALMUNIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 janvier 2014
- 25 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- 22 janvier 2014
- 21 janvier 2014
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 janvier 2014
- 15 janvier 2014
- 13 janvier 2014
2013
- 30 décembre 2013
- 24 décembre 2013
- 18 décembre 2013
- 17 décembre 2013
- 16 décembre 2013
- 13 décembre 2013
- 10 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- Déclaration de TVA - Résolution n° 206 (Texte)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Vincent Capo-Canellas (Vidéo - Débats en séance)
- Société d'économie mixte - Texte de la commission n° 200 (Texte)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
- La commission des lois a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi instituant la société d'économie mixte à opération unique (Communiqué de presse)
- Société d'économie mixte - Rapport n° 199 (Rapport)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- 3 décembre 2013
- 29 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 15 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 13 novembre 2013
- Contrefaçon - Texte de la commission n° 134 (Texte)
- Inde: approche d'un marché-continent - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 111 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- La commission des lois adopte une proposition de loi renforçant la lutte contre la contrefaçon (Communiqué de presse)
- 7 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- 24 octobre 2013
- 23 octobre 2013
- 19 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- 16 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - A l'issue de la table ronde : Marie-Christine BLANDIN et Maryvonne BLONDIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 octobre 2013
- Table ronde sur le régime des intermittents - Première table ronde : Les enjeux du régime des intermittents, expertises et témoignages. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Introduction par Marie Christine BLANDIN (présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Conclusion par Maryvonne BLONDIN (présidente du groupe de travail). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Les questions de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Deuxième table ronde : Les intermittents, quelles mesures d'accompagnement ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le régime des intermittents - Troisième table ronde : L'assurance-chômage des intermittents : constats et pistes de réflexion des partenaires sociaux. (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 octobre 2013
- 1er octobre 2013
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur la mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et du plan "Investir pour la France" (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie réelle - Texte n° 7 (Texte)
- 27 septembre 2013
- 26 septembre 2013
- 24 septembre 2013
- 18 septembre 2013
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Claude PÉRIOU (PROPARCO, Groupe Agence française de développement, AFD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste - Philippe WAHL,candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Claude PÉRIOU. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 septembre 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jérôme HAAS (Autorité des normes comptables). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. HAAS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre MOSCOVICI (Ministre de l'économie et des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. IANNUCCI.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Frédéric IANNUCCI (Direction nationale des enquêtes fiscales, Ministère). (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 septembre 2013
- 12 septembre 2013
- 10 septembre 2013
- 1er septembre 2013
- 5 août 2013
- 2 août 2013
- 29 juillet 2013
- 26 juillet 2013
- Egalité Femmes - Hommes - Avis n° 794 (Avis)
- Consommation - Avis n° 793 (Avis)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Egalité Femmes - Hommes - Rapport n° 807 (Rapport)
- Consommation - Avis n° 795 (Avis)
- 24 juillet 2013
- 22 juillet 2013
- La Turquie : une puissance et un partenaire économique à prendre en considération - Rapport d'information n° 716 (Rapport d'information)
- Egalité Femmes - Hommes : Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes : premier jalon vers une approche intégrée - Rapport d'information n° 788 (Rapport d'information)
- 16 juillet 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Hervé FALCIANI (ancien cadre informaticien HSBC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Claude TRICHET (gouverneur honoraire de la Banque de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. TRICHET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Ramon FERNANDEZ (Directeur général du Trésor). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. RAMON FERNANDEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 juillet 2013
- 9 juillet 2013
- 6 juillet 2013
- 5 juillet 2013
- 4 juillet 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à Mme Anne MICHEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Évasion et fraude fiscales des entreprises multinationales - Texte n° 726 (Texte)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Mme Anne MICHEL ("Le Monde"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jean-Jacques AUGIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean-Jacques AUGIER (président de sociétés d'édition). (Vidéo - Travaux de commission)
- Consommation - Texte n° 725 (Texte)
- 4 juillet 2013 - Industrie agroalimentaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 3 juillet 2013
- 2 juillet 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Fabrice ARFI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Antoine PEILLON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Antoine PEILLON ("LA CROIX"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Fabrice ARFI ("MÉDIAPART"). (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 juin 2013
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Dominique STRAUSS-KAHN (ancien directeur général du Fonds monétaire international - FMI, et ancien ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Dominique STRAUSS-KAHN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard PETIT, Ministère de l'Intérieur (Police judiciaire, délinquance financière, crime organisé) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Bernard PETIT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA (Conseil d'État, Contentieux). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions à M. Jacques ARRIGHI DE CASANOVA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 juin 2013
- 19 juin 2013
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " (Vidéo - Travaux de commission)
- Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la commission d'enquête et réponses de M. Bernard CAZENEUVE (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Bernard CAZENEUVE, ministre délégué (Economie et finances) chargé du budget . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Questions de la Commission d'enquête et réponses de M. Michel AUJEAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Michel AUJEAN (ancien directeur à la Commission européenne). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
- En deuxième lecture, la commission des Finances du Sénat constate un accord assez large avec l'Assemblée nationale sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Communiqué de presse)
- 18 juin 2013
- 12 juin 2013
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Jean PEYRELEVADE (Leonardo & Co France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. PEYRELEVADE . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Pierre CONDAMIN-GERBIER (Reyl & Cie, 2006-2010). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions de la Commission d'enquête à M. CONDAMIN-GERBIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 juin 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Christian CHAVAGNEUX ( "Alternatives économiques"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - M. Gérard RAMEIX (Autorité des marchés financiers). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions des membres du Bureau de la Commission d'enquête à M. CHAVAGNEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
- Ouverture de deux portails citoyens autour de la commission d'enquête du Sénat sur le rôle des banques et des acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières (Communiqué de presse)
- Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers - Les questions du Président et du Rapporteur de la Commission d'enquête à M. RAMEIX. (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 juin 2013
- 4 juin 2013
- 31 mai 2013
- 24 mai 2013
- 23 mai 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 mai 2013 - L'industrie pharmaceutique (Sanofi) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 mai 2013 - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 mai 2013
- 16 mai 2013
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 mai 2013
- Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition sur le projet de doctrine d'intervention de la société anonyme BPI-Groupe - Entretien avec les sénateurs François Marc, Albéric de Montgolfier et Georges Patient à l'issue de l'audition (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mai 2013
- 25 avril 2013
- 24 avril 2013 - Politique de rigueur économique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Actions de groupe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Relance économique et Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
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