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Documents récents sur le thème : Entreprises

Toutes les vidéos sur ce thèmeEntreprises

2022

• 30 septembre 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : entre enthousiasme et frustrations (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2022
  •  Pour une DGCCRF plus forte, au service des consommateurs et de l'accompagnement des entreprises (Communiqué de presse)
  •  Compétitivité : Une urgence pour redresser la ferme France (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2022
  •  2023 : l'année de tous les dangers pour les entreprises et pour l'emploi ? (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2022
  •  Accès à l'espace : Agir pour assurer l'indépendance de l'Europe (Communiqué de presse)
• 8 septembre 2022
  •  Accompagner la mise en place de comités sociaux et économiques à La Poste - Texte n° 874 (Texte)
• 1er août 2022
  •  Devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité - Résolution n° 143 (Texte)
• 28 juillet 2022
  •  Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d'une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2022
  •  Services de communications électroniques - Texte n° 737 (Texte)
• 22 juillet 2022
  •  Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Résolution n° 138 (Texte)
• 18 juillet 2022
  •  Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Rapport n° 774 (Rapport)
• 13 juillet 2022
  •  Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Texte de la commission n° 775 (Texte)
• 7 juillet 2022
  •  "Action cœur de ville" et "Petites villes de demain" : revitalisation réelle ou grande illusion financière ? (Communiqué de presse)
  •  Devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité - Résolution n° 738 (Texte)
• 1er juillet 2022
  •  La commission des affaires économiques du Sénat se saisit de la question du pouvoir d'achat et des causes de l'inflation des prix des produits de grande consommation (Communiqué de presse)
  •  France compétences face à une crise de croissance - Rapport d'information n° 741 (Rapport d'information)
• 29 juin 2022
  •  Devant la multiplication des labels et des applications de notation, le Sénat veut améliorer l'information des consommateurs pour qu'ils s'y retrouvent (Communiqué de presse)
  •  France compétences face à une crise de croissance (Communiqué de presse)
• 22 juin 2022
  •  Brevet européen - Texte n° 701 (Texte)
• 21 juin 2022
  •  Publication d'informations non financières par certaines grandes entreprises - Texte n° 696 (Texte)
  •  Cabinets de conseil : Le Sénat passe à l'action (Communiqué de presse)
• 20 juin 2022
  •  Faire face à l'épidémie de covid-19 en matière économique et financière - Texte n° 694 (Texte)
  •  Fermeture des centrales à charbon - Texte n° 680 (Texte)
• 17 juin 2022
  •  Sociétés de gestion de portefeuille - Texte n° 672 (Texte)
  •  Réécriture des règles de construction - Texte n° 674 (Texte)
• 15 juin 2022
  •  Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030 - Résolution n° 664 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Plus belle France Télévisions ? Une stratégie commerciale en questions - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
• 9 juin 2022
  •  Responsabilité des donneurs d'ordres - Texte n° 642 (Texte)
• 23 mai 2022
  •  Cybersécurité des petites communes : agir plus vite et plus fort (Communiqué de presse)
• 8 avril 2022
  •  Place des femmes dans l'entreprise : assurer la mixité à tous les échelons - Rapport d'information n° 603 (Rapport d'information)
• 25 mars 2022
  •  Supprimer toute impunité pénale dans le drame de l'amiante - Texte n° 221 (Texte)
  •  Impôts du cabinet McKinsey : le Sénat saisit la justice pour faux témoignage devant la commission d'enquête (Communiqué de presse)
• 24 mars 2022
  •  Déclin des centres-villes et des centres-bourgs : 4 ans après ses premières initiatives, le Sénat lance une consultation des élus locaux pour évaluer la politique de revitalisation (Communiqué de presse)
• 17 mars 2022
  •  Des propositions pour accompagner plus efficacement la réforme du marché carbone afin de bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste (Communiqué de presse)
  •  Influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publique : Un phénomène tentaculaire : l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques - Rapport - Rapport n° 578 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publique : Un phénomène tentaculaire : l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques - Auditions - Rapport n° 578 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 16 mars 2022
  •  Rencontre de la Délégation aux entreprises avec des entrepreneurs de l'Ain et du Rhône : Faire de la transition environnementale un facteur de compétitivité à l'export (Communiqué de presse)
• 9 mars 2022
  •  Relever le seuil d'effectifs - Texte n° 526 (Texte)
• 24 février 2022
  •  Faciliter le financement des entreprises - Texte n° 541 (Texte)
• 9 février 2022
  •  Le Sénat lance une plateforme de podcasts (Communiqué de presse)
• 4 février 2022
  •  Actionnariat salarié et transmission d'entreprise - Texte n° 445 (Texte)
• 3 février 2022
  •  Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : le Sénat lance une mission d'évaluation (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2022
  •  Régime de garantie des salaires (AGS) : Le président de la Délégation aux entreprises inquiet des conséquences de l'ordonnance du 25 septembre 2021 sur le superprivilège des créances salariales (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2022
  •  La mission d'information "Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française" débute ses travaux et prévoit de rendre ses conclusions au moment des élections législatives (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2022
  •  Auditions des grands actionnaires et dirigeants des principaux médias par la commission d'enquête du Sénat (Communiqué de presse)
• 6 janvier 2022
  •  Stratégie industrielle et commerciale de la France : pour François Bayrou : « nous nous sommes gravement trompés ! » (Communiqué de presse)

2021

• 17 décembre 2021
  •  Contenus numériques et les services numériques - Texte n° 306 (Texte)
• 16 décembre 2021
  •  La mission de contrôle sur la panne des numéros d'appel d'urgence alerte sur la situation du système de communication actuel (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2021
  •  Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité - Rapport d'information n° 283 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2021
  •  Les difficultés des ETI et PME en matière de commerce extérieur : un nouveau champ d'investigation pour la Délégation aux entreprises (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2021
  •  Création du registre national des entreprises - Texte n° 144 (Texte)
• 5 novembre 2021
  •  Influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publique - Rapport n° 123 (Rapport)
• 28 octobre 2021
  •  Entreprises, collectivités territoriales : toutes concernées par la cybersécurité ! (Communiqué de presse)
  •  Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook (Communiqué de presse)
  •  Influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques - Texte n° 111 (Texte)
• 27 octobre 2021
  •  Audition de Bernard Bigot, Directeur général du projet ITER : la commission des affaires économiques appelle le Gouvernement à restaurer l'ambition scientifique et économique de la France en matière de recherche et d'innovation nucléaires (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2021
  •  La Délégation aux entreprises du Sénat donne la parole à 150 chefs d'entreprise (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2021
  •  Recueil des notes de synthèse d'avril à septembre 2021 (Résidence alternée - Sport en entreprise - Travailleurs des plateformes numériques (actualisation) - Étude de législation comparée n° 296 (Étude de législation comparée)

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