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2016
- 16 septembre 2016
- 14 septembre 2016
- Projet de loi transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique « Sapin 2 » : échec de la commission mixte paritaire, malgré l'esprit d'ouverture et de compromis des sénateurs (Communiqué de presse)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Texte n° 831 (Texte)
- 21 juillet 2016
- 20 juillet 2016
- 19 juillet 2016
- Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) - La commission des Finances rend public son rapport d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) (Vidéo - Travaux de commission)
- CICE : Le rendez-vous manqué de la compétitivité ? (Communiqué de presse)
- Économie sociale et solidaire à Mayotte - Texte n° 801 (Texte)
- CICE : le rendez-vous manqué de la compétitivité ? - Rapport d'information n° 789 (Rapport d'information)
- 15 juillet 2016
- 13 juillet 2016
- 12 juillet 2016
- 11 juillet 2016
- 7 juillet 2016
- 5 juillet 2016
- 4 juillet 2016
- 30 juin 2016
- 29 juin 2016
- 28 juin 2016
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Milon (Vidéo - Débats en séance)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme. Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
- Obligation de reprise par les distributeurs des déchets de construction - Texte n° 700 (Texte)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Explications de vote des groupes sur le PJL Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marc Gabouty (Vidéo - Débats en séance)
- 27 juin 2016
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Avis n° 707 (Avis)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Avis n° 710 (Avis)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Tableaux comparatifs - Rapport n° 712 tome II (Rapport)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : Rapport - Rapport n° 712 tome I (Rapport)
- 23 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat conjoint : Culture et démocratie - Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique : la commission des lois du Sénat approuve les objectifs et améliore l'équilibre du texte (Communiqué de presse)
- 22 juin 2016
- Table ronde sur la diplomatie économique - Propos liminaires des auditionnés (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la diplomatie économique - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie (Vidéo - Evénements et colloques)
- Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Texte de la commission n° 713 (Texte)
- 21 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les femmes dans les forces armées : promouvoir l'égalité, mettre fin aux violences fondées sur le genre (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Les réfugiés en danger en Grèce (Vidéo - Evénements et colloques)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Stéphane JUGNOT, chercheur associé à l'Institut de recherches économiques et sociales (IRES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Répression des abus de marché - Texte n° 155 (Texte)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Communication du Comité des Ministres (Vidéo - Evénements et colloques)
- 20 juin 2016
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 3e partie de la session ordinaire de 2016 (20/06/2016 - 24/06/2016) - Débat libre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 16 juin 2016
- 13 juin 2016
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Amiel (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Olivier Cadic (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Nicole Bricq (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Milon (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Alain Joyandet (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Philippe Dallier (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. David Rachline (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Jean-Marc Gabouty, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Didier Guillaume (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actif-ve-s - M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2016
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Stéphane CARCILLO, économiste à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaires de Jean-Baptiste de FOUCAULD (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Questions à Jean-Baptiste de FOUCAULD (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 juin 2016
- 7 juin 2016
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de son Excellence M. Andrzej BYRT, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire et Mme Agata WADOWSKA? deuxième secrétaire, chef du Service économique de l'ambassade de la République de Pologne en France (Vidéo - Travaux de commission)
- Simplification du code de commerce - Rapport n° 657 (Rapport)
- Droit du travail : un rapport du Sénat sur les besoins des entreprises et le dialogue social en France et en Allemagne (Communiqué de presse)
- C.E. Chiffres du chômage - Questions des sénatrices et sénateurs à MM. Pierre CAHUC, Jacques FREYSSINET, Yannick L'HORTY, à Mme Hélène PARIS et à M. Henri STERDYNIAK. (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Henri STERDYNIAK et Pierre CAHUC, économistes (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions orales du 7 juin 2016 - Hôtellerie de plein air et normes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Pierre CAHUC, Jacques FREYSSINET, Yannick L'HORTY, Mme Hélène PARIS et M. Henri STERDYNIAK (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 juin 2016
- 1er juin 2016
- 31 mai 2016
- 30 mai 2016
- 26 mai 2016
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Pierre-Edouard MAGNAN, délégué fédéral, du Mouvement national des chômeurs et précaires (MNCP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 mai 2016 - La Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail à Amiens (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 mai 2016
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. François REBSAMEN, ancien ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Xavier BERTRAND, ancien ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions aux représentants des organisations représentatives des employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie - Questions à Isabelle Kocher (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Isabelle Kocher, directeur général d'Engie - Propos liminaires d'Isabelle Kocher (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire. - Propos liminaire de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire. - Deuxième série de questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire. - Première série de questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur l'État actionnaire. - Questions des rapporteurs (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 mai 2016
- 23 mai 2016
- 19 mai 2016
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - Clôture par Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des Outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°1: Première partie Secteurs structurants traditionnels et dynamiques en marche (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°3 : L'Europe, un interlocuteur ambivalent Séquence 2 : L'Europe et le paradoxe de menaces de plus en plus prégnantes qu'il faut combattre suivi d'un débat (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Gallo GUEYE, directeur des statistiques sociales, de la direction générale d'EUROSTAT. (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Yves PERARDEL, département des statistiques, de l'Organisation internationale du travail (OIT). (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - Ouverture par Gérard LARCHER, président du Sénat, et par le sénateur Michel MAGRAS, président de la Délégation à l'outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°1: Deuxième partie Secteurs structurants traditionnels et dynamiques en marche (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°2 : Tissu entrepreneurial et moyens de développement des entreprises Séquence 1 : Capital humain et accompagnement des entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°2 : Tissu entrepreneurial et moyens de développement des entreprises Séquence 2 : Le financement des entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°3 : L'Europe, un interlocuteur ambivalent Séquence 1: L'Europe en soutien des économies ultramarines qui constituent une richesse (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°4 : Les enjeux de l'insertion régionale : saisir les opportunités d'un environnement en mouvement Séquence 2 : Le développement de la coopération économique régionale et les stratégies territoriales (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°4 : Les enjeux de l'insertion régionale : saisir les opportunités d'un environnement en mouvement Séquence 1 : Le constat d'une intégration régionale encore trop limitée (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 mai 2016
- C.E. Chiffres du chômage - Présentation de la commission d'enquête sur les chiffres chômage par la présidente Anne EMERY-DUMAS et le rapporteur Philippe DALLIER (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Propos liminaire des représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs de la commission aux représentants des organisations représentatives des salariés (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs aux représentants des organisations représentatives des salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2016
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (1ère série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- Répression des abus de marché - Rapport n° 611 (Rapport)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de M. Jean-Luc TAVERNIER, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Audition de MM. Jean BASSÈRES et Stéphane DUCATEZ (Pôle emploi) et de Mmes Selma MAHFOUZ et Corinne PROST, (Ministère du travail, DARES). (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des sénatrices et sénateurs (2è série) à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Questions des rapporteurs à Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail. (Vidéo - Travaux de commission)
- PJL visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam EL KHOMRI, ministre du travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
- Répression des abus de marché - Texte de la commission n° 612 (Texte)
- 13 mai 2016
- 12 mai 2016
- 11 mai 2016
- Répression des abus de marché - Texte n° 133 (Texte)
- C.E. Chiffres du chômage - Les questions des sénatrices et sénateurs de la Commission d'enquête à Mme Christine ERHEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Les questions des sénatrices et sénateurs de la Commission d'enquête à M. Dominique BUREAU. (Vidéo - Travaux de commission)
- Participation des employeurs à l'effort de construction - Texte de la commission n° 597 (Texte)
- Nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées - Texte n° 129 (Texte)
- C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaire de M. Dominique BUREAU, président de l'Autorité de la statistique publique (ASP). (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. Chiffres du chômage - Propos liminaire de Mme Christine ERHEL, maître de conférences en économie à l'université Paris 1 (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 mai 2016
- Questions orales du 10 mai 2016 - Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions orales du 10 mai 2016 - Statut juridique des associations (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions orales du 10 mai 2016 - Subventions aux écoles privées (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 mai 2016
- 4 mai 2016
- 3 mai 2016
- 29 avril 2016
- Accord avec l'Irak sur les investissements - Rapport n° 557 (Rapport)
- Accord avec la Colombie sur les investissements - Rapport n° 555 (Rapport)
- Accord avec l'Irak sur les investissements - Texte de la commission n° 558 (Texte)
- Accord avec la Colombie sur les investissements - Texte de la commission n° 556 (Texte)
- 28 avril 2016
- 27 avril 2016
- Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF) - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Jean-Bernard LÉVY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Faciliter la transmission des entreprises familiales - Texte n° 539 (Texte)
- Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF) - Propos liminaire de M. Jean-Bernard LÉVY (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 avril 2016
- 13 avril 2016
- 8 avril 2016
- 7 avril 2016
- 6 avril 2016
- PJL Réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées - Examen du rapport et du texte de la commission et audition de Mme Barbara POMPILI, secrétaire d'État (environnement, énergie, mer, relations internationales sur le climat, biodiversité) (Vidéo - Travaux de commission)
- Nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées - Texte de la commission n° 530 (Texte)
- Nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées - Rapport n° 529 (Rapport)
- 5 avril 2016
- 31 mars 2016
- 31 mars 2016 - Situation d'Areva (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Journée des entreprises au Sénat - Table ronde sur la simplification pour les entreprises. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Journée des entreprises au Sénat - Présentation des initiatives prises par la Délégation, et échanges avec les entrepreneurs suite aux rencontres sur le terrain. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Journée des entreprises au Sénat - Séance d'ouverture de la journée par Mme Élisabeth LAMURE, sénateur du Rhône, présidente de la Délégation aux entreprises (Vidéo - Evénements et colloques)
- Sénat.Hebdo N°205 (01/04/2016) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Journée des entreprises au Sénat - Conclusion par M. Jean-Vincent PLACÉ, Secrétaire d'État chargé de la réforme de l'État et de la simplification auprès du Premier ministre. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Journée des entreprises au Sénat - Échanges avec les autres entrepreneurs présents. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 31 mars 2016 - Entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 31 mars 2016 - Renouvellement des rames intercités (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Journée des entreprises au Sénat - Les facteurs du succès, selon plusieurs entreprises performantes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Journée des entreprises au Sénat - Échanges avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- 31 mars 2016 - Rejet des boues rouges (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 31 mars 2016 - Avenir et situation financière d'EDF (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 29 mars 2016
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Economie, sur les investissements internationaux en France - Propos liminaire de M. Emmanuel MACRON (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'Economie, sur les investissements internationaux en France - Questions des sénatrices et sénateurs à M. Emmanuel MACRON. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mars 2016
- 18 mars 2016
- Marchés publics - Rapport n° 477 (Rapport)
- Fiscalité de la transmission des entreprises - Japon - Étude de législation comparée n° 266 (Étude de législation comparée)
- Participation des employeurs à l'effort de construction - Texte n° 481 (Texte)
- Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures - Texte n° 483 (Texte)
- Accord avec l'Irak sur les investissements - Texte n° 482 (Texte)
- 16 mars 2016
- 15 mars 2016
- 11 mars 2016
- 10 mars 2016
- 9 mars 2016
- 8 mars 2016
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Table ronde avec des femmes Meilleures Ouvrières de France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Introduction au débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rencontre avec des femmes Meilleures Ouvrières de France - Présentation de Gérard Larcher (Vidéo - Evénements et colloques)
- Achats en ligne : le Sénat veille à la protection des consommateurs en appelant au respect du principe de subsidiarité dans la législation de l'Union européenne (Communiqué de presse)
- Vente à distance de biens - Résolution n° 103 (Texte)
- 1er mars 2016
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Ségolène Neuville, Secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Cyril Pellevat (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Anne Emery-Dumas (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Dominique Watrin (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - Mme Pascale Gruny (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Olivier Cigolotti (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. Philippe Esnol (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (CESU) en cas d'arrêt pour maladie - M. jean desessard (Vidéo - Débats en séance)
- 19 février 2016
- 16 février 2016
- 11 février 2016
- 9 février 2016
- Questions orales du 09 février 2016 - Traitement des déchets de certaines entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions orales du 09 février 2016 - Desserte ferroviaire Aurillac-Brive (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions orales du 09 février 2016 - Assouplissement des normes pour les petites entreprises (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 2 février 2016
- 1er février 2016
- 15 janvier 2016
- 14 janvier 2016
- 13 janvier 2016
- 12 janvier 2016
- Sécurité numérique dans les entreprises - Le Sénat va débattre en séance du rapport de l'OPECST intitulé "Sécurité numériques et risques : enjeux et chances pour les entreprises". (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le chômage de longue durée - Proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée. (Vidéo - Travaux de commission)
2015
- 8 décembre 2015
- 4 décembre 2015
- 3 décembre 2015
- 2 décembre 2015
- 19 novembre 2015
- 18 novembre 2015
- Audition de M. Laurent Vallet, président de l'INA - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Laurent Vallet, président de l'INA - Propos liminaire de M. Laurent VALLET, président de l'Institut national audiovisuel (INA), sur le contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2016 : Développement des entreprises - Avis n° 170 tome VI (Avis)
- Audition de M. Laurent Vallet, président de l'INA - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 novembre 2015
- Audition de M Alexandre de Juniac, PDG du groupe Air France-KLM - Propos liminaire de M Alexandre DE JUNIAC, PDG du groupe Air France-KLM (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M Alexandre de Juniac, PDG du groupe Air France-KLM - Questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 novembre 2015
- Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Propos liminaire de Mme Delphine ERNOTTE, présidente de France Télévisions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Questions des membres de la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions - Questions de Jean-Pierre LELEUX, rapporteur de la commission de la culture (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 novembre 2015
- Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe la Poste - Questions des membres de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. Philippe Wahl, Président-directeur général du groupe la Poste - Propos liminaire de M. Philippe WAHL, Président-directeur général du groupe la Poste (Vidéo - Travaux de commission)
- COP21 : Climat et Outre-mer - Rapport d'information du groupe de travail sur la situation des Outre-mer confrontés au changement climatique (Vidéo - Travaux de commission)
- Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique - Rapport d'information n° 567 (Rapport d'information)
- 28 octobre 2015
- 27 octobre 2015
- 21 octobre 2015
- Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace. - Questions à M. Stéphane ISRAEL, président-directeur général d'Arianespace. (Vidéo - Travaux de commission)
- Prévention des difficultés des entreprises - Texte de la commission n° 91 (Texte)
- Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace. - Propos liminaires de M. Stéphane ISRAEL, président-directeur général d'Arianespace. (Vidéo - Travaux de commission)
- Marchés publics - Texte n° 105 (Texte)
- Simplification pour les entreprises: le Gouvernement fait marche arrière, le Sénat s'inquiète (Communiqué de presse)
- Prévention des difficultés des entreprises - Texte de la commission n° 92 (Texte)
- 20 octobre 2015
- 15 octobre 2015
- 14 octobre 2015
- 13 octobre 2015
- Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Première table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel - Deuxième table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel (Vidéo - Travaux de commission)
- Emissions des véhicules diesel - Table ronde sur les émissions des véhicules diesel (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 octobre 2015
- 8 octobre 2015
- 1er octobre 2015
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Ouverture par Mme Élisabeth LAMURE, présidente de la Délégation sénatoriale aux entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Table ronde n°1 : Pourquoi l'apprentissage recule-t-il en France ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°183 (02/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Table ronde n°2 : Témoignages concrets sur le défi d'une relance de l'apprentissage en entreprise (Vidéo - Travaux de commission)
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Relancer l'apprentissage : une urgence pour les entreprises et pour l'emploi - Clôture par M. Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 septembre 2015
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, président du Haut conseil des finances publiques (HCFP) (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de Mme Christine THIN, présidente du Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Audition de M. Christian NOYER, président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 septembre 2015
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. François LOGEROT et M. Régis LAMBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. François LOGEROT (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Questions à M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Propos liminaires de M. Jean-Marc SAUVÉ (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat : Table ronde sur l'apprentissage, urgence pour les entreprises et l'emploi (Communiqué de presse)
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