Entreprises
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Entreprises.
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Documents de travail sur le thème : Entreprises
2021
- 13 octobre 2021
- Recueil des notes de synthèse d'avril à septembre 2021 (Résidence alternée - Sport en entreprise - Travailleurs des plateformes numériques (actualisation) (étude de législation comparée)
- 17 août 2021
2019
- 2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
2018
- 6 juillet 2018
- Recueil des notes de synthèse d'avril à juin 2018 (étude de législation comparée)
- 8 juin 2018
- France-Israël : Regards croisés sur l'innovation technologique (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 10 avril 2018
- Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 (étude de législation comparée)
2017
- 29 septembre 2017
- Recueil des notes de synthèse de juin à septembre 2017 (étude de législation comparée)
- 18 mai 2017
- L'Égypte, un marché aux atouts multiples (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2016
- 22 novembre 2016
- Le licenciement économique (étude de législation comparée)
- 24 mai 2016
- La simplification (étude de législation comparée)
- 25 avril 2016
- Valoriser l'apprentissage : un succès autrichien, un défi français (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 18 mars 2016
- Fiscalité de la transmission des entreprises - Japon (étude de législation comparée)
2015
- 16 avril 2015
- Le Mozambique : une pépite à l'export (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 12 mars 2015
- Activités de l'Association interparlementaire France-Canada en 2014 (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2014
- 31 octobre 2014
- La prise en compte des abstentions pour le calcul des majorités dans les assemblées générales ordinaires des sociétés anonymes (étude de législation comparée)
- 3 octobre 2014
- Les contrôles applicables aux aides nationales aux entreprises (étude de législation comparée)
- 19 septembre 2014
- Les contrats de partenariat, une forme de partenariat public-privé (étude de législation comparée)
- 4 juin 2014
- Cap sur l'Asie du Sud-Est (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
2013
- 19 novembre 2013
- L'égalité hommes-femmes au travail, un atout pour l'entreprise: le modèle norvégien (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 13 novembre 2013
- Inde: approche d'un marché-continent (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 24 septembre 2013
- Canada: les opportunités d'un marché mature et dynamique (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 26 mars 2013
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
2011
- 30 avril 2011
- La prévention le contrôle et les sanctions du conflit d'intérêts (étude de législation comparée)
- 22 janvier 2011
- Les règles d'urbanisme commercial (étude de législation comparée)
2010
- 6 mai 2010
- Les actions de groupe (étude de législation comparée)
2009
- 29 juillet 2009
- La rémunération des inventeurs salariés (étude de législation comparée)
2007
- 28 mars 2007
- Etats ou entreprises : qui gouvernera le monde demain ? Actes du colloque du 23 janvier 2007 (rapport d'information sur colloque)
2006
- 29 juin 2006
- Entreprises et jeunes diplômés (rapport d'information sur colloque)
- 31 mars 2006
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2006 : la contrefaçon (actes de colloque)
2005
- 25 janvier 2005
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2005 (actes de colloque)
2004
- 1er juin 2004
- La sauvegarde des entreprises en difficulté (étude de législation comparée)
- 27 janvier 2004
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2004 (actes de colloque)
2003
- 8 avril 2003
- Evolution du secteur des semi-conducteurs et des nano-technologies (tome II, actes du colloque). (rapport d'information sur colloque)
- 1er mars 2003
- L'encouragement du mécénat culturel (étude de législation comparée)
- 31 janvier 2003
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2003 (actes de colloque)
- 28 janvier 2003
- Gouvernance d'entreprise (actes de colloque)
- 1er janvier 2003
- L'insertion des handicapés dans l'entreprise (étude de législation comparée)
2002
- 31 janvier 2002
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2002 (actes de colloque)
2001
- 19 décembre 2001
- Pour faire progresser le débat démocratique sur les problèmes économiques (rapport d'information sur colloque)
- 1er mars 2001
- La négociation collective (étude de législation comparée)
- La représentatitivité des syndicats de salariés (étude de législation comparée)
- 7 février 2001
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2001 (actes de colloque)
2000
- 1er décembre 2000
- La lutte contre les discriminations sur les lieux de travail (étude de législation comparée)
- 2 février 2000
- Rencontres Sénatoriales de l'Entreprise 2000 (actes de colloque)
1999
- 1er décembre 1999
- Les aides des collectivités territoriales aux entreprises (étude de législation comparée)
- 1er novembre 1999
- L'organisation de la médecine du travail (étude de législation comparée)
- 1er septembre 1999
- L'intéressement, la participation et l'actionnariat salarié (étude de législation comparée)
- 1er juin 1999
- La participation des salariés à la gestion des entreprises (étude de législation comparée)
1998
- 1er octobre 1998
- L'impôt sur la fortune (étude de législation comparée)
- Les juridictions commerciales (étude de législation comparée)
1996
- 1er décembre 1996
- La lutte contre le travail clandestin (étude de législation comparée)
1995
- 1er novembre 1995
- La limitation des heures supplémentaires (étude de législation comparée)
- 1er juin 1995
- Les droits de succession et de donation sur la transmission des entreprises familiales (étude de législation comparée)
1994
- 15 juin 1994
1993
- 7 juillet 1993
- Le IXe Colloque de réflexion économique sur les perspectives à moyen terme de l'économie mondiale (29 avril 1993 ) (rapport d'information sur colloque)
1991
- 14 juin 1991
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