CHAPITRE IER : LA COMPOSITION DE LA DELEGATION FRANCAISE

A. La délégation à la session de décembre 1996 (42ème session de l'Assemblée de l'UEO)

Pour cette session, la composition de la délégation s'établissait comme suit :

1) Représentants de l'Assemblée nationale (24)

- délégués titulaires (12) : MM. Jacques BAUMEL (RPR), Claude BIRRAUX (UDF), Jean-Michel BOUCHERON (S), Georges COLOMBIER (UDF), René COUVEINHES (RPR), Robert GALLEY (RPR), Aloys GEOFFROY (UDF), Denis JACQUAT (UDF), Gabriel KASPEREIT (RPR), Bernard SCHREINER (RPR), Jean SEITLINGER (UDF), Jean VALLEIX (RPR).

- délégués suppléants (12) : MM. Augustin BONREPAUX (S), Jean-Guy BRANGER (UDF), Jean BRIANE (UDF), Christian DANIEL (RPR), Jean-Claude DECAGNY (UDF), Xavier DENIAU (RPR), Charles EHRMANN (UDF), Michel HUNAULT (RPR), Jean de LIPKOWSKI (RPR) Jean-Louis MASSON (RPR), Jean-Claude MIGNON (RPR), Jean PRORIOL (UDF).

2) Représentants du Sénat (12) :

- délégués titulaires (6) : MM. Nicolas ABOUT (RI), Michel ALLONCLE (RPR), Daniel HOEFFEL (UC), Pierre JEAMBRUN (RDSE), Jean-François LE GRAND (RPR), Jean-Pierre MASSERET (S).

- délégués suppléants (6) : M. Charles-Henri de COSSÉ-BRISSAC (RI), Mme Josette DURRIEU (S), MM. Jacques LEGENDRE (RPR), François LESEIN (RDSE), Edouard LE JEUNE (UC), Serge VINÇON (RPR).

Le Bureau de la délégation française était ainsi constitué :

- Président : (p. Jean VALLEIX, député (RPR))

- Vice-Présidents : (p. Pierre JEAMBRUN, sénateur (RDSE) )

(p. Jean SEITLINGER, député (UDF))

(p. Jean-Pierre MASSERET, sénateur (S))

(p. Jean de LIPKOWSKI, député (RPR))

- Secrétaire général : (p. Daniel HOEFFEL, sénateur (UC))

B. La délégation française siègeant à compter de la seconde partie de la quarante-troisième session (décembre 1997)

A l'issue des élections législatives de mai-juin 1997, la composition de la délégation a été modifiée comme suit :

1) Représentants de l'Assemblée nationale (24)

- délégués titulaires (12) : MM. Jacques BAUMEL (RPR), Jean BRIANE (UDF), Claude EVIN (S), Raymond FORNI (S), Guy LENGAGNE (RCV), Martin MALVY (S), Jean-François MATTEI (UDF), Gilbert MITTERRAND (S), Henri NALLET (S), Jean-Claude SANDRIER (Com), Bernard SCHREINER (RPR), Jean VALLEIX (RPR).

- délégués suppléants (12) : MM. Claude BIRRAUX (UDF), Paul DHAILLE (S), Mme Laurence DUMONT (S), MM. Charles EHRMANN (UDF), François FILLON (RPR), Maxime GREMETZ (Com), Georges LEMOINE (S), Jean-Pierre MICHEL (RCV), Jean-Claude MIGNON (RPR), Mme Yvette ROUDY (S), MM. Philippe SÉGUIN (RPR), Kofi YAMGNANE (S).

2) Représentants du Sénat (12) :

- délégués titulaires (6) : MM. Nicolas ABOUT (RI), Michel ALLONCLE (RPR), Mme Josette DURRIEU (S), MM. Daniel HOEFFEL (UC), Pierre JEAMBRUN (RDSE), Jean-François LE GRAND (RPR),

- délégués suppléants (6) : MM. James BORDAS (RI), Marcel DEBARGE (S), Jacques LEGENDRE (RPR), Edouard LE JEUNE (UC), François LESEIN (RDSE), Serge VINÇON (RPR).

Le 16 septembre 1997, la délégation a élu son Bureau :

- Président : (p. Josette DURRIEU, sénateur (S))

- 1er Vice-Président : (p. Bernard SCHREINER, député (RPR))

- Vice-Présidents : (p. Pierre JEAMBRUN, sénateur (RDSE) )

(p. Georges LEMOINE, député (S))

(p. Raymond FORNI, député (S))

(p. Marcel DEBARGE, sénateur (S))

(p. Jean-François MATTEI, député (UDF))

- Secrétaire général : (p. Daniel HOEFFEL, sénateur (UC))

- Secrétaire général adjoint : (p. Claude EVIN, député (S))

* * *

L'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale est présidée par M. Luis Maria de PUIG (Espagne, socialiste) élu par acclamation le 3 décembre 1996, et qui a succédé à ce poste à Sir DUDLEY-SMITH (Royaume-Uni, conservateur). M. De PUIG a été réélu par acclamation le 2 décembre 1997. Mme DURRIEU, sénateur (S), Présidente de la délégation française a par ailleurs été élue vice-présidente de l'Assemblée, le 2 décembre 1997, pour la 44ème session ordinaire, dont la première partie se tiendra à Paris, du 18 au 20 mai 1998, et succède ainsi dans cette fonction au titre de la France à M. Jean VALLEIX, député (RPR).

* * *

Au cours de sa réunion du 2 décembre 1997, la Commission politique de l'Assemblée de l'UEO a réélu à sa présidence, par acclamation, M. Jacques BAUMEL, député (RPR).

A cette occasion, la Commission a arrêté un projet de programme de ses activités pour 1998 en indiquant qu'au titre des " temps forts " de son activité, elle se réunirait en mars 1998 à Bruxelles afin d'examiner les documents de travail relatifs aux rapports en cours et de participer à la célébration du 50ème anniversaire du Traité de Bruxelles, organisée par le Conseil.

En outre, le Président a proposé l'organisation d'un voyage d'études aux Etats-Unis afin de rencontrer des représentants du Département d'Etat, du Conseil National de Sécurité, du Congrès et des Instituts de recherche. Après que M. Miguel-Angel MARTINEZ (Espagne, socialiste) ait souhaité une visite au siège des Nations-Unies à New-York et une éventuelle rencontre avec le Secrétaire général de l'ONU, MM. Jan-Dirk BLAAUW (Pays-Bas, VVD) et John BURTON (Irlande, observateur) ont insisté sur l'importance des liens à établir avec les membres du Congrès américain, notamment pour examiner conjointement la situation de l'après SFOR.

Enfin, la Commission a pris note de la rencontre prévue à Rhodes, le 12 mai 1998, avec la Présidence en exercice de l'UEO.

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