1
Citons notamment le rapport
présenté devant le Conseil économique et social par M.
Victor Scherrer en juin 1998
2
Rapport n°439 - Sénat (1989-1990)
présenté par M. Michel Souplet et les membres du groupe de
travail.
3
Avis du Conseil économique et social du
17 juin 1998 sur le rapport présenté par
M. Victor Scherrer au nom de la section de l'agriculture et de
l'alimentation.
4
Que sais-je ? " Les industries agro-alimentaires "
PUF 1989.
5
Si l'on excepte les produits végétaux (fruits et
légumes) et le poisson frais - Journal mensuel de la documentation
politique - Après demain n° 407 (octobre 1998).
6
Article de M. JF Guthmann dans le Paysage politique
français " Le dossier de paysan
"
, " La grande
distribution, les industries agro-alimentaires et l'Etat "-1992
7
Cf. ouvrage de M. Jacques Nefussi cité page 16.
8
Rapport d'information n° 196 - Sénat (1996-1997)
présenté par M. Claude Huriet au nom de la Commission des
Affaires sociales à la suite de la mission d'information sur les
conditions du renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la
sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
en France.
9
Article de M. Jean Glavany dans le Monde - 3 et 4 octobre 1999.
10
International Standard organisation. Evaluation assurance
qualité fournisseur. Voir annexe n° 3 pour le
détail de ces certifications.
11
Revue " Après-demain " n° 407 -
Octobre 1998 - Article de M. Eric Alain : " les IAA et leurs
marchés ".
12
Réalités industrielles - avril 1995 :
série " Annales des Mines ".
13
Le Nouvel Economiste - 14 février 1992.
14
Groupe de Cairns : groupe d'Etats dont l'Australie, la
Nouvelle-Zélande, l'Argentine... qui constituent à l'OMC les pays
les plus libéraux en ce qui concerne l'exportation de
céréales, de viande bovine...
15
Les prévisions glissantes détaillées du BIPE
- Edition 1995.
16
" Industries agro-alimentaires et investissements
occidentaux en Europe centrale et orientale " - Le courrier des
pays de l'est - n° 377, mars 1993.
17
Voir en annexe 4 pour les différences entre
les " boîtes " OMC.
18
Rapport d'information du Sénat n°440 - 1997-1998 -
présenté par M. Jean Bizet au nom de la commission des affaires
économiques " Transgéniques : pour des choix
responsables "
19
Agreste. Les cahiers n°37 - mars 1999, page 29 et suivantes.
20
Articles de MM. François Falconnet, Pierre Louisot,
Jean-Pierre Doussin et Félix Depledt - Comptes rendus de
l'Académie d'agriculture de France - Vol. 84-n° 3-1998.
21
Réalités industrielles - Avril 1995 - article de M.
Michel Caugant.
22
Rapport n°217 (1998/1999) présenté par M.
Pierre Laffitte au nom de la Commission des affaires culturelles
23
cf annexe 4 pour la présentation du ministère de
l'agriculture et de la direction générale de
l'alimentation
Un nouvel ordre alimentaire ? Le secteur agro-alimentaire à l'aube du 21è siècle
Rapports d'information
Rapport d'information n° 39 (1999-2000), déposé le