ANNEXES

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Annexe 1

Saisines

Annexe 2

Composition du groupe de travail

Annexe 3

Personnalités entendues

Annexe 4

Examen par l'Office

Annexe 1

Saisines

Annexe 2

Composition du groupe de travail

M.

Jean-Louis

BOITIEUX

Professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA)

M.

Jean-Michel

CHASSÉRIAUX

Professeur à l'Université de Paris VII

Institut de recherche pour le développement (IRD)

M.

Hubert

CURIEN

Ancien ministre,

Vice-président de l'Académie des sciences

M.

Henri

GUILLAUME

Président du Comité d'engagement du Fonds public pour le capital risque

Inspecteur général des Finances

Annexe 3

Personnalités entendues

Allemagne

Dr.

Wolf-Michael

CATENHUSEN

Secrétaire d'État à la recherche

Dr.

Otto

WIESHEU

Ministre de l'économie du Land de Bavière

Dr.

Hans

ZEHETMAIR

Ministre des sciences, de la recherche et des arts du Land de Bavière

Dr.

Patrick

BAEUERLE

Directeur de la recherche et du développement de Micromet

M.

Christian

BENOIT

Conseiller commercial, Consulat général de France à Munich

Dr.

Karstens

BRENNER

Directeur général, Ministère de l'éducation et de la recherche

Dr.

Melitta

BÜCHNER-SCHÖPF

Directeur adjoint, Ministère de l'économie et de l'industrie

Dr.

Manfred

EISENBEIS

Directeur de l' Institut d'art pour les médias de Cologne

Dr.

Dietmar

GERSTEIN

Directeur de l' Association culturelle et technique franco-allemande

Dr.

Wolfgang

HOECKLE

Directeur du département des relations extérieures, Chambre de commerce de Haute Bavière

Dr.

Reinhard

JUNKER

Directeur, Ministère de l'éducation et de la recherche

Dr.

Martin

MAYER

Député au Bundestag

Dr.

Jutta

MÜLLER-DERLICH

Directeur du management, Société Fraunhofer

Dr.

Jossef

NASSAUER

Directeur général, Bayern Innovativ

Dr.

Franz-Hermann

REDDER

Directeur au centre de recherche de BMW

M.

Michel

RONIS

Conseiller scientifique, ambassade de France en Allemagne

M.

Christian

ROUYER

Consul général de France à Munich

Espagne

M.

Pierre

CHOUKROUNE

Conseiller pour la science et la technologie, ambassade de France en Espagne

M.

José Luis

LEAL MALDONADO

Président, Association espagnole de banque (AEB)

M.

Gonzalo

LEÓN

Sous-directeur de la Planification, OCT

M.

Enrique

ROMAN

Directeur des programmes internationaux, CDTI

M.

Bernard

SOULIER

Vice-président exécutif, Diálogo

États-Unis

M.

Yves

BLEHAUT

Premier vice-président, Infogrames North America

Mme

Martha

CONOLLY

Département du développement économique, SBA

M.

Christophe

DIOT

Chercheur sur les technologies avancées, SPRINT

Mme

Monica

EDWARDS HARRISON

Administrateur associé, SBA

Mme

Erika

FISCHER

Directeur de programme, SBA

Mme

Jo Anne

GOODNIGNT

Coordinateur de programmes, NIH

M.

Joe

GROSS

Directeur de l' incubateur d'Oakland

M.

William

GUST

Directeur général d' Anthem capital (société de capital risque)

Mme

Barbara

HARLEY

Directeur de l' incubateur international de Palo Alto

M.

Daniel

HILL

Administrateur, SBA

M.

William

HOSKINS

Directeur des brevets, Université de Berkeley

M.

Bob

JOHANSEN

Président, Institut pour le futur de Memlo Park

Mme

Martine

KEMPF

Président-directeur général de KEMPF

M.

Bernard

LACROUTE

Partenaire de Kliner, Perkins, Cornfield and Byers (société de capital risque)

M.

Jean-François

LARGE

Conseiller scientifique, ambassade de France aux États-Unis

Mme

Elisabeth

PATÉ-CORNELL

Directeur des départements d'ingéniérie, Université de Standford

M.

Sean

RANDOLPH

Président du Bay Area Economic Forum

M.

Stéphane

RAUD

Attaché pour la science et la technologie, consultat général de France à San Francisco

M.

Denis

SEYNHAVE

Président de SELMAG Inc . (société de capital risque)

M.

Arthur

SPIVEY

Analyste financier, SBA

M.

Edward

SYBERT

Directeur du programme de technologies avancées, Université du Maryland

M.

François-Xavier

TESTARD-VAILLANT

Attaché pour la science et la technologie, ambassade de France aux Etats-Unis

M.

Jerry

WILLIAMS

Président-directeur général de Compuscan

M.

Mark

ZIMMER

Président-directeur général de Claragen Inc ., Université du Maryland

France

De très nombreuses personnalités du monde industriel et scientifique on été entendues, le plus souvent de façon informelle.

Institutions européennes

M.

Philippe

BUSQUIN

Commissaire européen, chargé de la recherche, Commission européenne

Mme

Eryl Margaret

Mac NALLY

Député au Parlement européen , membre de la Vaste Commissie voor Ondrwigs en Cultur

Mme

Godelieve

QUISTHOUDT-ROWOHL

Député au Parlement européen

M.

François

COLLING

Membre de la Cour des Comptes européenne

M.

Philippe

GALIAY

Administrateur principal, Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

Arturo

GARCIA ARROYO

Directeur d'unité chargé de la coordination dans le secteur " croissance compétitive et durable ", Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

Joël

LE QUEMENT

Chef de secteur, Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

Étienne

MAGNIEN

Directeur d'unité chargé de " la coordination des aspects horizontaux dans le domaine des sciences du vivant ", Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

François

MARCHIPONT

Directeur chargé de la direction " Préserver l'écosystème ", Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

Jack

METTHEY

Directeur chargé de la direction " Croissance compétitive et durable ", Direction générale de la recherche, Commission européenne

Mme

Jeanne

MONFRET

Conseiller scientifique, Représentation de la France auprès de l'Union européenne

M.

Serge

SAND

Responsable de l'évaluation, Secrétariat européen d' Eurêka

M.

Robert-Jan

SMITS

Directeur de l'unité PME et innovation, Direction générale de la recherche, Commission européenne

M.

Hendrik

TENT

Directeur général adjoint, Direction générale de la recherche, Commission européenne

Italie

Mme

Marie-Thérèse

JANOT

Conseiller scientifique, ambassade de France en Italie

M.

Fabio

PISTELLA

Président, Agence pour la promotion de la recherche européenne (APRE)

Pays-Bas

M.

Guus

BROOS

Directeur général, MKB

M.

Jaap

BRUINS

Coordinateur national Eurêka

M.

Nicolas

DE VOOGD

Président de l'université de technologie de Delft

M.

Dominique

PLADYS

Conseiller scientifique, ambassade de France aux Pays-Bas

Dr.

F.T.M.

Van den BERG

Responsable de programme, NWO-TSW

M.

Conrad

Van RIEL

Conseiller, Ministère de l'éducation

Pr.

Jaap

Van SINDEREN

Directeur général, Ministère des affaires économiques

M.

Willem J.

ZWALVE

Directeur de division, SENTER

Annexe 4

Présentation devant l'Office

Lors de sa réunion du mercredi 5 avril 2000 , les députés et sénateurs membres de l'Office ont procédé à l' examen des conclusions de l'étude présentée par M. Pierre Laffitte, sénateur , sur " Les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et les moyennes entreprises françaises " .

A la suite de la présentation de l'étude par le rapporteur, M. Henri Revol, sénateur, président , a salué le travail très complet du rapporteur sur un sujet dont l'importance et l'acuité n'échappent à personne.

En réponse à M. Henri Revol, sénateur, président , qui s'inquiétait du défaut d'information des petites et moyennes entreprises sur les programmes multilatéraux, M. Pierre Laffitte, sénateur, rapporteur , a noté que l'Agence nationale pour la valorisation de la recherche (ANVAR) relayait l'information sur les programme Eurêka, et a regretté que les chambres de commerce et d'industrie ne répercutent pas suffisamment cette information.

M. Claude Birraux, député , a noté qu'aux États-Unis, dans les secteurs d'intérêt stratégique, les entreprises ont directement accès aux recherches des laboratoires publics. Il a rappelé que l'inadéquation des appels d'offres mise en cause par le rapporteur, l'avait également été sur d'autres programmes européens. Il a agréé la proposition du rapporteur visant à faire abonder l'initiative Eurêka par les fonds communautaires, mais a souhaité que les interventions de l'ANVAR soient allégées.

M. Robert Galley, député , a émis le voeu que soient recherchées les voies d'une meilleure association avec les chercheurs des pays de l'Europe orientale, par exemple en développant les collaborations universitaires avec ces pays.

En réponse à une question de M. Serge Poignant, député , M. Pierre Laffitte, sénateur , rapporteur, a noté que la mise en réseau des entreprises européennes à croissance rapide était essentielle.

M. Marcel Deneux, sénateur , a fait état d'une expérience de l'utilisation de l'initiative Eurêka par une entreprise de sa région.

L'office a adopté à l'unanimité le rapport de M. Pierre Laffitte, sénateur.

Le Sénat sur internet : http://www.senat.fr

minitel : 3615 - code senatel

L'Espace Librairie du Sénat : tél. (1) 42 34 21 21

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