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TurcPME, commerce et artisanat
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : PME, commerce et artisanat.
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Documents récents sur le thème : PME, commerce et artisanat
Toutes les vidéos sur ce thèmePME, commerce et artisanat
2015
- 4 mars 2015
- Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Questions des rapporteurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur le PJL Croissance et activité - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 février 2015
- 13 février 2015
- 5 février 2015
- 4 février 2015
- 22 janvier 2015
- 20 janvier 2015
- 19 janvier 2015
- 13 janvier 2015
2014
- 8 décembre 2014
- 4 décembre 2014
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 3 décembre 2014
- 6 novembre 2014
- 31 octobre 2014
- 30 octobre 2014
- 29 octobre 2014
- La commission des lois du Sénat approuve et enrichit le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises, tout en regrettant son caractère "fourre-tout" (Communiqué de presse)
- Relations commerciales entre industrie agro-alimentaire et grande distribution : la commission des affaires économiques du Sénat saisit l'Autorité de la concurrence (Communiqué de presse)
- 23 octobre 2014
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 octobre 2014
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Marie-France Beaufils, au nom du groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Stéphane Ravier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Carole Delga, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Vincent Delahaye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Jean Germain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Pierre-Yves Collombat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit d'impôt compétitivité emploi - M. Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
- 18 octobre 2014
- 10 octobre 2014
- 3 octobre 2014
- 25 septembre 2014
- 19 septembre 2014
- 12 septembre 2014
- 5 août 2014
- 4 août 2014
- 17 juillet 2014
- 16 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 18 juin 2014
- 17 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 juin 2014
- 10 juin 2014
- 5 juin 2014
- 4 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 juin 2014
- 26 mai 2014
- 21 mai 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mai 2014
- 23 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- 14 avril 2014
- 2 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des finances organise une audition conjointe sur la concurrence fiscale en Europe (Communiqué de presse)
- 14 mars 2014
- 7 mars 2014
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
