PME, commerce et artisanat

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Documents récents sur le thème : PME, commerce et artisanat

Toutes les vidéos sur ce thèmePME, commerce et artisanat

2023

24 mars 2023
- Les entreprises consultées par le Sénat sur le fardeau normatif (Communiqué de presse)
- Lieux de convivialité en milieu rural - Texte n° 441 (Texte)
23 mars 2023
- "La parole aux entrepreneurs" : la délégation aux entreprises inaugure un nouveau rendez-vous en accueillant le chef et entrepreneur Thierry Marx sur les sujets de formation et d'insertion professionnelles (Communiqué de presse)

2022

9 décembre 2022
- Commerce extérieur : l'urgence d'une stratégie publique pour nos entreprises (Communiqué de presse)
21 novembre 2022
- Compétence économique aux départements en cas de catastrophe sanitaire - Texte n° 64 (Texte)
17 novembre 2022
- Développement économique de la filière du chanvre en France - Texte n° 26 (Texte)
13 octobre 2022
- Valeurs locatives des locaux d'habitation et commerciaux - Texte n° 884 (Texte)
10 octobre 2022
- Reprendre pour mieux entreprendre dans les territoires 11 recommandations pour soutenir la transmission d'entreprise (Communiqué de presse)
5 octobre 2022
- Régime de réélection des juges consulaires - Texte n° 1 (Texte)
30 septembre 2022
- Régime de réélection des juges consulaires - Rapport n° 901 (Rapport)
28 septembre 2022
- Régime de réélection des juges consulaires - Texte de la commission n° 902 (Texte)
22 septembre 2022
- 2023 : l'année de tous les dangers pour les entreprises et pour l'emploi ? (Communiqué de presse)
8 septembre 2022
- Activité des vitraillistes - Rapport n° 811 (Rapport)
7 septembre 2022
- Développement économique de la filière du chanvre en France - Texte n° 769 (Texte)
26 août 2022
- Activité des vitraillistes - Résolution n° 150 (Texte)
4 août 2022
- Accord en commission mixte paritaire sur le collectif budgétaire du pouvoir d'achat : le Sénat permet à tous les bénéficiaires de prime d'activité de percevoir une aide exceptionnelle de rentrée (Communiqué de presse)
28 juillet 2022
- Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d'une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Communiqué de presse)
21 juillet 2022
- Activité des vitraillistes - Texte de la commission n° 812 (Texte)
7 juillet 2022
- Régime de réélection des juges consulaires - Texte n° 768 (Texte)
1er juillet 2022
- La commission des affaires économiques du Sénat se saisit de la question du pouvoir d'achat et des causes de l'inflation des prix des produits de grande consommation (Communiqué de presse)
- Information du consommateur : privilégier la qualité à la profusion - Rapport d'information n° 742 (Rapport d'information)
29 juin 2022
- Devant la multiplication des labels et des applications de notation, le Sénat veut améliorer l'information des consommateurs pour qu'ils s'y retrouvent (Communiqué de presse)
23 juin 2022
- Abysses : la dernière frontière ? - Rapport d'information n° 724 (Rapport d'information)
22 juin 2022
- Activité des vitraillistes - Résolution n° 726 (Texte)
21 juin 2022
- Abysses : la dernière frontière ? 20 recommandations pour donner un nouveau départ à la politique des grands fonds marins (Communiqué de presse)
- Cabinets de conseil : Le Sénat passe à l'action (Communiqué de presse)
20 juin 2022
- Faire face à l'épidémie de covid-19 en matière économique et financière - Texte n° 694 (Texte)
27 avril 2022
- Droits des consommateurs dans le commerce en ligne - Texte n° 610 (Texte)

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