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Rapports déposés par M. Nicolas ABOUT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Nicolas ABOUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2006-2007


  • Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ?
  • La résidence alternée : une journée d'auditions publiques pour évaluer la loi du 4 mars 2002