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TurcRapports déposés par M. Nicolas ABOUT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Nicolas ABOUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2009-2010
Rapports d'information
- Contribution au débat sur la fin de vie
- Rapport d'information numéro 579, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
- Avis numéro 227, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale
- Avis numéro 279, fait au nom de la commission des affaires sociales
