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Rapports déposés par M. Jacques BAUDOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques BAUDOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1997-1998


Rapports d'information

  • La politique de la mémoire menée par le ministère des anciens combattants et victimes de guerre

Rapports législatifs

  • Anciens combattants (Projet de loi de finances pour 1998)