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TurcRapports déposés par M. Jacques BAUDOT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques BAUDOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1999-2000
Rapports d'information
- Les activités de l'Office national des anciens combattants
- Rapport d'information numéro 32, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Anciens combattants (Projet de loi de finances pour 2000)
- Rapport général Tome III Annexe 6, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
