Rapports déposés par M. René BEAUMONT : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René BEAUMONT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence ( Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis numéro 150 Tome II

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la mobilité des jeunes et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la mobilité des jeunes

    Rapport numéro 399


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