Rapports déposés par M. Gérard CÉSAR : session 2001-2002

Rapports d'information

1. de la commission des affaires économiques

   L'avenir de la viticulture française : entre tradition et défi du Nouveau Monde

   Rapport d'information numéro 349

   10/07/2002

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires économiques

   Agriculture ( Projet de loi de finances pour 2002)

   Avis numéro 89 Tome I

   22/11/2001

2. de la commission des affaires économiques

   Proposition de loi tendant à la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles

   Avis numéro 191

   29/01/2002