Rapports déposés par M. Dominique de LEGGE : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique de LEGGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense

    Rapport d'information numéro 936 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    La présence militaire dans les outre-mer : un enjeu de souveraineté et de protection des populations

    Rapport d'information numéro 12 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Rapport général Tome III Annexe 9 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

    Avis numéro 730 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des finances

    Défense ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022)

    Rapport numéro 771 Tome II Annexe 9


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