Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Premières activités de la Banque Européenne pour la Reconstruction et le Développement (B.E.R.D.).
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Traité sur l'Union européenne.
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Le système communautaire de "labels écologiques"
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nouvel environnement géostratégique et les armements nucléaires en France.
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Section commune ( Projet de loi de finances pour 1992)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'un amendement au protocole de Montréal du 16 septembre 1987 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
de la commission de contrôle
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (exposé général) ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission de contrôle chargée d'examiner la mise en place et le fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985)
de la commission de contrôle
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (travaux de la commission) ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission de contrôle chargée d'examiner la mise en place et le fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985)
de la commission de contrôle
Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (documents de la commission) ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission de contrôle chargée d'examiner la mise en place et le fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985)
de la commission des lois
Conditions d'exercice du mandat des membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger (n°225, 1991-1992). ( Proposition de loi relative aux conditions d'exercice du mandat des membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte relatif au régime de protection sociale des étudiants, signé à Paris le 13 avril 1990
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