Rapports déposés par Mme Chantal DESEYNE : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Chantal DESEYNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Surpoids et obésité, l'autre pandémie

Rapport d'information numéro 744 • L'Essentiel (synthèse)
29/06/2022
de la commission des affaires sociales

Engager avec transparence la levée du passe vaccinal

Rapport d'information numéro 537 • L'Essentiel (synthèse)
23/02/2022

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique

Avis numéro 331 • L'Essentiel (synthèse)
10/01/2022
de la commission des affaires sociales

Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique

Avis numéro 358 • L'Essentiel (synthèse)
15/01/2022
de la commission mixte paritaire

Projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique

Rapport numéro 353
13/01/2022

Page mise à jour le 29 avril 2024