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TurcRapports déposés par M. Daniel GREMILLET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- PAC : traverser le cap dangereux de 2020
- Rapport d'information numéro 672, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Conflits d'usage en outre-mer - un foncier disponible rare et sous tension
- Rapport d'information numéro 616, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Rapports législatifs
- Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
- Avis numéro 68, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle et proposition de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires
- Rapport numéro 344, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
- Rapport numéro 385, fait au nom de la commission mixte paritaire
