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TurcRapports déposés par M. Daniel GREMILLET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie
- Rapport d'information numéro 535 Tome IV, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Loi Egalim un an après : le compte n'y est pas
- Rapport d'information numéro 89, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) (Projet de loi de finances pour 2020)
- Avis numéro 141 Tome II, fait au nom de la commission des affaires économiques
