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TurcRapports déposés par M. Daniel GREMILLET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
- PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027
- Rapport d'information numéro 317, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (Projet de loi de finances pour 2019)
- Avis numéro 148 Tome II, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne
- Rapport numéro 327, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC)
- Rapport numéro 378, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Rapport (Projet de loi relatif à l'énergie et au climat)
- Rapport numéro 657 Tome I, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
- Projet de loi relatif à l'énergie et au climat
- Rapport numéro 699, fait au nom de la commission mixte paritaire
