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Rapports déposés par M. Daniel GREMILLET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (Projet de loi de finances pour 2019)
  • Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne
  • Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC)
  • Rapport (Projet de loi relatif à l'énergie et au climat)
  • Projet de loi relatif à l'énergie et au climat