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TurcRapports déposés par M. Daniel GREMILLET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Daniel GREMILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2017-2018
Rapports d'information
- Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée
- Rapport d'information numéro 437, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (Projet de loi de finances pour 2018)
- Avis numéro 109 Tome II, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires
- Rapport numéro 475, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
- Rapport numéro 647, fait au nom de la commission mixte paritaire
