Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Gérard LONGUET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


Rapports d'information

  • Les enjeux des compteurs communicants
    • Rapport numéro 306, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
    • Rapport numéro 305, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs