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Rapports déposés par M. Gérard LONGUET

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard LONGUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2007-2008


Rapports d'information

  • L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil
  • Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)
    • Rapport d'information numéro 382, fait au nom de la commission des Affaires culturelles et de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)
    • Rapport numéro 433 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation